centre documentation et information l assurance

• Code de l'éducation

... et qui comporte notamment une information sur le handicap tel que défini à l'article L. 11... rénovation, l'extension de musées, de centres d'information et de documentation et de banques de... des marins et de leurs familles à l'assurance de la caisse générale de prévoyance, par applic...

• Codes

• Code des assurances

... obligatoirement fournir une fiche d'information sur le prix et les garanties avant la conclusion d...511-2 ; . b) Auprès d'un centre de formation choisi par l'intéressé lui-même lo... l'Institut de recherche et de documentation en économie de la santé ou la direction de la re...

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• Code de commerce

... 5° Toutes assurances et autres contrats concernant le commerce de mer ;.... L'annexe complète et commente l'information donnée par le bilan et le compte de résultat. . ... postal et si celui-ci est rejeté par le centre de chèques postaux détenteur du compte à débit... de l'agent commercial toute documentation utile sur les produits ou services qui font l'obje...

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• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

...Une information appropriée quant à la portée et aux conséquenc... d'assistance sociale, ainsi que d'une assurance maladie ; . 3° S'il est inscrit dans un établis... Article L551-3 . . A son arrivée au centre de rétention, l'étranger reçoit notification de... et la mise à disposition de documentation. Les étrangers retenus bénéficient de ces prest...

• Codes

• Code monétaire et financier

... et des primes ou cotisations d'assurance doivent être effectués par chèque barré, virem... que le tiers soit un banquier ou un centre de chèques postaux. . Cette domiciliation ne peu... France assure la centralisation des informations prévues à l'alinéa précédent. . Pour l'appli... émission de tels titres une documentation financière, qui porte sur leur activité, leur si...

• Codes

• Code de l'aviation civile

... sur l'aéronef ou sur l'indemnité d'assurance mentionnée à l'article L. 122-6. Ils suivent l'a...L'autorité prend connaissance des informations et propositions émises par l'ensemble des parties... . . . . . Article L410-2 . . Les centres d'expertise de médecine aéronautique et les méd... humains et matériels, procédures, documentation) prises par les entreprises de conception pour dé...

• Codes

• Décret du 14 novembre 2008 portant promotion et nomination

...), assistante du conseiller militaire du Centre national d'études spatiales ; 44 ans de services ..., André), responsable du service de documentation au secrétariat général de la défense nationale..., François), directeur de sociétés d'assurances ; 40 ans d'activités professionnelles et de servi..., Mélanie), directrice d'un centre d'information départemental pour les personnes âgées ; 34 ans...

• Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
• Décret

• Code de procédure pénale

...- L'autorité judiciaire veille à l'information et à la garantie des droits des victimes au cours... ou si elles bénéficient d'une assurance de protection juridique ; . 4° D'être aidées p... de billets ou pièces suspectés faux au centre d'analyse national habilité à cette fin. Le cent... de recherches judiciaires et de documentation ; . 4° La section judiciaire de la gendarmerie d...

• Codes

• Code de la construction et de l'habitation

... être rénové, doit justifier d'une assurance de responsabilité civile professionnelle. . . ...., y circuler et y recevoir les informations qui y sont diffusées, dans les parties ouvertes a... Article L142-1 . . Le centre scientifique et technique du bâtiment est [*défi... activités de la caisse et la documentation qui précise les moyens destinés à assurer le bo...

• Codes

• Code de la propriété intellectuelle

... sur les logiciels et leur documentation créés par un ou plusieurs employés dans l'exerc..., pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; ..., tels que bibliothèques, archives, centres de documentation et espaces culturels multimédia,... industrielle doit justifier d'une assurance garantissant sa responsabilité civile professionn...

• Codes