celtic

• Décision n° 2001-834 du 2 octobre 2001 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Brezhoneg'Raok pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Celtic FM

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2002
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-992 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Brezhoneg'Raok pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Celtic FM

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 1997
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 février 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0117, du 2 février 2006)

... CALLIANCE, le BET ACOTECH, la Société CELTIC CHAUFFAGE et dans la limite des conditions contrac...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-992 du 3 septembre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Brezhoneg'Raok pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Celtic FM

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 1997
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-305 du 14 avril 1992 autorisant l'association Brezhoneg'Raok à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Celtic FM

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 1992
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1141 du 22 décembre 1992 modifiant la décision no 92-305 du 14 avril 1992 autorisant l'association Brezhoneg'Raok à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Celtic FM

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 1993
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 janvier 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 14 janvier 2004, 00-17.978)

... de KFIC pour un chalutier frigorifique CELTIC 1, conformément à vos spécifications que M. X.....

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 février 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0117, du 2 février 2006)

... CALLIANCE, le BET ACOTECH, la Société CELTIC CHAUFFAGE et dans la limite des conditions contrac...

• Arrêté du 19 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2009 portant homologation des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer

... .  . 14,90. 14,90. Celtic Talisman (boîte de 50 grammes).  .  . 14,90. 14...

• Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Paris, 18 octobre 2007, 07/00709)

...ayant son siège social ..,. - SA CELTIC EXPLOITATION CINEMA. prise en la personne de son P...