Ceffonds

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13 documents pour Ceffonds

- Décret n° 2011-1935 du 22 décembre 2011 modifiant le décret n° 2000-361 du 26 avril 2000 relatif à la taxe et aux taxes additionnelles auxquelles sont assujetties les installations nucléaires de base en application de l'article 43 de la loi de finances pour 2000
... du Pays du Der : Louze (15 juin 2011), Ceffonds, Frampas, Longeville-sur-la-Laines, Montier-en-Der...
- Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
...LOUZE. Limite de département. D 384. CEFFONDS. HAUTE-MARNE. D 384. CEFFONDS. D 400. D 2B. SAINT-...
- Arrêté du 1er juillet 2010 portant approbation d'un avenant à la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
..., Baudrecourt, Bayard-sur-Marne, Ceffonds, Chalvraines, Domblain, Doulevant-le-Petit, Eurvil...

- Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle
..., Bouzancourt, Brachay, Brousseval, Ceffonds, Cerisières, Chamouilley, Chancenay, Charmes-en-l...
- Décret n° 2007-150 du 5 février 2007 définissant le périmètre de la zone de proximité prévue à l'article L. 542-11 du code de l'environnement, concernant le laboratoire souterrain de Meuse et de Haute-Marne destiné à étudier les formations géologiques profondes où pourraient être stockés des déchets radioactifs
...Vecqueville. Canton de Montier-en-Der:. Ceffonds;. Droyes;. Frampas;. Longeville-sur-la-Laines;. Lo...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Brusson ; Le Buisson ; Bussy-le-Repos ; Ceffonds ; Chamouilley ; Chancenay ; Changy ; Chapelaine ; ...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Brusson ; Le Buisson ; Bussy-le-Repos ; Ceffonds ; Chamouilley ; Chancenay ; Changy ; Chapelaine ; ...
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 herbages et cultures des vallées de la Voire, de l'Héronne et de la Laines (zone de protection spéciale)
...- dans le département de la Haute-Marne: Ceffonds, Droyes, Longeville-sur-la-Laines, Louze, Montier-...
- Arrêté du 26 avril 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Ceffonds (2), Saint-Dizier (4). Inondations et coulées de ...
- Journal Officiel num. 105, 5 mai 2002
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 herbages et cultures des vallées de la Voire, de l'Héronne et de la Laines (zone de protection spéciale)
... dans le département de la Haute-Marne : Ceffonds, Droyes, Longeville-sur-la-Laines, Louze, Montier-...

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