Cebazat

• Arrêté du 25 mai 2004 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Gerzat et Cébazat (Puy-de-Dôme)

• Journal Officiel num. 134, 11 juin 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-72 du 23 janvier 1996 portant modification de la décision no 90-946 du 21 décembre 1990 relative à l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Cébazat (Puy-de-Dôme)

• Journal Officiel num. 69, 21 mars 1996
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 26 juillet 2007 (cas A.N., Puy-de-Dôme (1ère circ.))

N., Puy-de-Dôme (1ère circ.)

... à Clermont-Ferrand et que la commune de Cébazat, dont le maire est le suppléant du candidat élu,...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-72 du 23 janvier 1996 portant modification de la décision no 90-946 du 21 décembre 1990 relative à l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Cébazat (Puy-de-Dôme)

• Journal Officiel num. 69, 21 mars 1996
• Décision

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-946 du 21 décembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Cébazat

• Journal Officiel num. 24, 27 janvier 1991
• Décision

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE SUD. AUVERGNE. 1. PUY-DE-DÔME . CEBAZAT. PITD. MONTLUCON. ZONE SUD. AUVERGNE. 2.  . PITD....

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 février 2007 (cas Cour d'appel de Riom, 6 février 2007, 06/01390)

...APPELANTE. ET:. M. Daniel X.. .. 63118 CEBAZAT. Représenté et plaidant par Me TERRIOU avocat au...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-946 du 21 décembre 1990 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Cébazat

• Journal Officiel num. 24, 27 janvier 1991
• Décision

• Arrêté du 6 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... résidence dans les communes de Aulnat, Cebazat, Cournon-d'Auvergne, Gerzat et Malintrat, et dont ...

• Journal Officiel num. 288, 12 décembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 15 juillet 1964 (cas Cour de cassation, Chambre criminelle, du 15 juillet 1964, 63-91.519)

... "LEGALEMENT PRIS", PAR LEQUEL LE MAIRE DE CEBAZAT A PROCEDE, AU VU DES "LOIS DES 3 MAI 1844, 1ER MAI...