ceauce 61

• Décisions du 28 juin 2000 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

Par décision no 2000-616 en date du 28 juin 2000, rendue par l'Autorité de... Entreprise Herbaudeau, à Ceaucé (61) ;. Semtao, à Saint-Jean-de-Braye (45) ;....

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2000
• Décision

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...DOMFRONT . Limite département 61 / 53 . CEAUCE . 61 . D 932 . D 438 . GACE . D 926 . SAINTE-GAUBU...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...61. D 962. D 976. DOMFRONT. Extrémité. CEAUCE. 61. D 932. D 438. GACE. D 926. SAINTE-GAUBURGE-SA...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...-HAUT (971) ; Roland RAUX, maire de MENIL-VIN (61) ; Rémi JALES, maire de CENAC-ET-SAINT-JULIEN (24... CORENT (63) ; François WILLIAMS, maire de CEAUCE (61) ; Jean-Pierre PUJKIS, maire de GRANDRIS (69) ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...58 - Nièvre. Poil. 61 - Orne. Alencon, Antoigny, Appenai-sous-Bellême,..., Bretoncelles, Bure, Bures, Bursard, Ceauce, Cerise, Ceton, Chalange (Le), Champeaux-sur-Sarth...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis