cazeneuve pont eveque

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

...-de-Corps, Lavau, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, Rosières-près-Troyes, Saint-André...47 ? Lot-et-Garonne. Agen, Allez-et-Cazeneuve, Beaupuy, Bias, Boé, Bon-Encontre, Brax, Casseneu...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (77); Robert VALLIN, maire de COUILLY-PONT-AUX-DAMES (77); Philippe CHABOT, maire de JABLINES...-LASPEYRES (31); Robert BLANC, maire de CAZENEUVE-MONTAUT (31); Marius DUTHIL, maire de CAZAUX-SAVES... (39); André DARRES, maire de LA BASTIDE-L'EVEQUE (12); Bernard SIRGUE, maire de ROQUEFORT-SUR-SOULZ...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... REBAIS (77) ; Pascal BRULON, maire de PONTVALLAIN (72) ; Joël PIETE, maire de LOCTUDY (29) ; Bernar... (80) ; Régis MALZIEU, maire de CHEYLARD-L'EVEQUE (48) ; Roger LAGACHE, maire de TOLLENT (62) ; Roge...'ESCLOTTES (47) ; Michel CABE, maire de CAZENEUVE-MONTAUT (31) ; Jean MILESI, maire de MELAGUES (12)...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste