cavaillon vaucluse

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-7 du 7 janvier 1997 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Cavaillon (Vaucluse)

• Journal Officiel num. 27, 1 février 1997
• Décision

• Décret du 31 juillet 2000 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires au raccordement de la rocade ouest à la route départementale 938 à Cavaillon (Vaucluse)

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décret du 9 août 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations situées sur le parcours des faisceaux hertziens Cavaillon-Mouret-Mont-Ventoux et Pernes-les-Fontaines- Saumane-de-Vaucluse traversant le département de Vaucluse

• Journal Officiel num. 187, 14 août 1993
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Décret

• Décret du 31 juillet 2000 portant déclaration d'utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires au raccordement de la rocade ouest à la route départementale 938 à Cavaillon (Vaucluse)

• Journal Officiel num. 180, 5 août 2000
• Ministere de l'interieur
• Décret

• Arrêté du 19 mai 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... office de notaire à la résidence de Cavaillon (Vaucluse). Le retrait de M. CHINCHOLE (Jean, Andr...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 16 février 2010 portant désignation du site Natura 2000 Le Calavon et l'Encreme (zone spéciale de conservation)

..., Reillanne ; ? dans le département de Vaucluse : Apt, Beaumettes, Bonnieux, Caseneuve, Cavaillon,...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 8 octobre 2010 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

...ROUSSET (Benjamin) à la résidence de Cavaillon (Vaucluse). M. CHICHEIL (Jérôme, Pierre, Léonce...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 14 juin 2010 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...01/07/2010. 84 ? Vaucluse. SIP de Cavaillon. CDI de CavaillonTrésorerie de ...

• Journal Officiel num. 148, 29 juin 2010
• Minist
• Arrêté

• Arrêté du 11 septembre 2002 relatif à une organisation de producteurs

...SICA La Bastidette. (84FL2231) (Vaucluse). La reconnaissance en qualité d'organisation de ..., dont le siège social est situé à Cavaillon (Vaucluse), est retirée, la SICA ayant été mise...

• Journal Officiel num. 297, 21 décembre 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 28 mai 2009 portant nomination (officiers publics ou ministériels)

..., notaire associée, à la résidence de Cavaillon (Vaucluse)....

• Journal Officiel num. 131, 9 juin 2009
• Ministère de la justice
• Arrêté