Cauvigny

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12 documents pour Cauvigny

- Arrêté du 31 mai 2010 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Charles), né le 14 septembre 1924 à Cauvigny (Oise), décédé le 13 juillet 1945 à Saint-Blas...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 2010
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), Warluis (3). Inondations et coulées de b...
- Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-Vexin, Boutencourt, Brégy, Brenouille, Cauvigny, Chamant, Chambly, Chambors, La Chapelle-en-Serval...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Arrêté du 3 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (3), Allonne (2), Berthecourt (2), Cauvigny (2), Warluis (3). Inondations et coulées de boue ...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Canny-sur-Matz (2), Carlepont (3), Cauvigny (3), Chambly (2), Conchy-les-Pots (2), Courcelles-...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...-Vexin, Boutencourt, Brégy, Brenouille, Cauvigny, Chambly, Chambors, Chaumont-en-Vexin, Chavençon,...
- Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Canny-sur-Matz (2), Carlepont (3), Cauvigny (3), Chambly (2), Conchy-les-Pots (2), Courcelles-...
- Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...-Vexin, Boutencourt, Brégy, Brenouille, Cauvigny, Chambly, Chambors, Chantilly. Chaumont-en-Vexin, ...
- Liste des candidats déclarés titulaires du brevet de préparation militaire supérieure Terre donnant accès direct au peloton E.O.R. (cycle d'instruction 1993-1994)
... Lequeux (Frédéric, Henri). Cauvigny (Bertrand, François, Philippe). Dupont (James,...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1997
...Renouard (Le). - Manoir de Corday ou Cauvigny: façades et toitures de l'ensemble des communs, y...

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