Caudrot

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17 documents pour Caudrot

- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
..., Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cauvignac, Cavignac, Cazats, Cazaugitat,...
- Arrêté du 6 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... de Beautiran (1), Castres-Gironde (1), Caudrot (1), Coimères (1), Jau-Dignac-et-Loirac (1), Sain...
- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
...Département de la Gironde . Caudrot, Le Pian-sur-Garonne, Saint-André-du-Bois, Saint-...

- Arrêté du 6 février 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... de Beautiran (1), Castres-Gironde (1), Caudrot (1), Coimères (1), Jau-Dignac-et-Loirac (1), Sain...
- Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes de Barie, Bassanne, Caudrot, Pondaurat, Puybarban, Sainte-Foy-la-Longue, Saint...
- Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »
..., Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cauvignac, Cavignac, Cazats, Cazaugitat,...
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 0. 33111 Caudrot. 1999. 942. 933. ...
- Arrêté du 21 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes de Barie, Bassanne, Caudrot, Pondaurat, Puybarban, Sainte-Foy-la-Longue, Saint...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
..., Castets-en-Dorthe, Castres-Gironde, Caudrot, Cérons, Cessac, Coirac, Courpiac, Créon, Croign...
- Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »
..., Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cauvignac, Cavignac, Cazats, Cazaugitat,...

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