castillon la bataille

• Décision n° 2011-BO-018 du 5 décembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Mélodie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Mélodie FM

...Secteur d'implantation : Castillon-la-Bataille. Fréquence : 89,1 MHz. Adresse du sit...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 29 novembre 2007, 06/003735)

... cette qualité en son siège Mairie de Castillon - 33350 CASTILLON LA BATAILLE,. Représentée par ...

• Arrêté du 30 janvier 2012 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 au 30 septembre 2010 Communes de Castillon-Debats, Ligardes, Lombez, Saint-Martin-de-Goyne, S... septembre 2010 Commune de Castillon-la-Bataille. Mouvements de terrain différentiels consécutifs...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage.

..., du confluent de la Lidoire, commune de Castillon-la-Bataille, au bec d'Ambès;. -l'Isle, de l'éclu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

..., Bellebat, Bellefond, Belvès-de-Castillon, Bernos-Beaulac, Berson, Berthez, Beychac-et-Caill..., Castillon-de-Castets, Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Caudrot, Caumont, Cauvignac, Cav...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2009-658 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2007-561 du 19 juin 2007 autorisant l'association Mélodie FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Mélodie FM

...Secteur d'implantation : Castillon-la-Bataille. Fréquence : 89,1 MHz. Adresse du sit...

• Journal Officiel num. 259, 7 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 19 août 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

...'huissier de justice à la résidence de Castillon-la-Bataille (Gironde), est accepté. Par suite du ...

• Journal Officiel num. 201, 30 août 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 novembre 2007 modifiant l'annexe de l'arrêté du 21 août 2001 fixant les mesures techniques et financières de police sanitaire relative à la fièvre catarrhale du mouton

...- département de la Gironde: cantons de Castillon-la-Bataille, de Coutras, de Guitres, de Lussac, de...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 12 avril 2007 relatif à une société civile professionnelle et à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

... constituée à la résidence de Castillon-la-Bataille (Gironde) entre M. Coutant (François,...

• Journal Officiel num. 102, 2 mai 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton

... : cantons d'Auros, de Cadillac, de Castillon-la-Bataille, de Grignols, de Langon, de Monségur,...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté