castets des landes

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65 documents pour castets des landes

- Arrêté du 27 juillet 2007 portant création, affectation et mise en service des hélistations d'Azur (Landes), de Castets (Landes), de Herm (Landes), de Pontonx (Landes) et de Tinon (Landes)
- Décret du 19 juin 2008 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux d'élargissement de l'autoroute A 63 à 2 × 3 voies entre Salles dans le département de la Gironde et Saint-Geours-de-Maremne dans le département des Landes, sur le territoire des communes de Salles, Belin-Béliet et Lugos dans le département de la Gironde et de Pissos, Liposthey, Saugnacq-et-Muret, Labouheyre, Lüe, Solférino, Escource, Onesse-et-Laharie, Sindères, Lesperon, Castets, Herm, Magescq et Saint-Geours-de-Maremne dans le département des Landes et la construction d'une nouvelle section d'autoroute permettant de rectifier les virages au droit de Labouheyre dans le département des Landes, portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Labouheyre, Solférino, Lesperon, Castets, Herm, Magescq et Saint-Geours-de-Maremne dans le département des Landes et retirant le caractère d'autoroute à la section existante au droit de Labouheyre
- Arrêté du 27 juillet 2007 portant création, affectation et mise en service des hélistations d'Azur (Landes), de Castets (Landes), de Herm (Landes), de Pontonx (Landes) et de Tinon (Landes)

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 27 février 2008, 05/03435)
...CHAMBRE DE COMMERCE ET D' INDUSTRIE DES LANDES . C / . Fernand X.., . SCP PETGES- ROBIN . RÉPUBL...230 rue Juston . 40260 CASTETS . représentée par Maître VERGEZ, avoué à la C...
- Décret du 30 mai 1997 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de mise aux normes autoroutières de la RN 10 ainsi que les aménagements nécessaires à l'exploitation de la concession, entre Belin-Béliet et Saint-Geours-de-Maremne (Landes), retirant le caractère de route express existant, attribuant le statut autoroutier à l'itinéraire et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Labouheyre, Lue, Solférino, Sindères, Onesse-et-Laharie, Lespéron, Castets, Herm, Magescq et Saint-Geours-de-Maremne dans le département des Landes et de Belin-Béliet dans le département de la Gironde
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...CERIZAY. PITD. SAINT-AUBIN-DES-LANDES. ZONE NORD. BRETAGNE. 5. . PITD. SAINT-BREVIN-LE...8. HAUTES-PYRÉNÉES. IZAOURT. PIC. DRT CASTETS. TIGF. RÉGION LACQ. 10. LANDES. CASTETS. PIC. DRT...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe III
...DEPARTEMENT DES LANDES Arrondissement de Dax Canton ou commune: Castets. ...
- JORF, 7 avril 2000
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 27 février 2008, 05/03434)
...CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES LANDES. C/. S.C.I. LABARRIERE . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. A...Centre Routier. route de Dax. 40260 CASTETS. représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE / LI...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...CASTELNAU-D'AUZAN. RA DU NE ET SE DES LANDES. GERS. 32087. CASTEX-D'ARMAGNAC. RA DU NE ET SE DE...GIRONDE. 33460. SAINT-PEY-DE-CASTETS. VALLEE DE LA DORDOGNE. GIRONDE. 33468. SAINTE-RAD...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre civile 1, 27 février 2008, 05/03436)
...CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DES LANDES. C/. Société S.A.S. AS 24. RÉPUBLIQUE FRANÇAIS... parcelle de terrain à bâtir située à CASTETS DES LANDES. Cette société y exploite une station...

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