castellet plus

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

64 documents pour castellet plus

- Arrêté du 31 août 2010 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var)
...65. 78. . . . Sport biplaces, plus de 2 000 cc. . . Vitesse . 43. 52. Endurance ...
- Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)
... la « Figue de Solliès » repose sur plusieurs éléments. L'aire géographique est en totalité ... proches comme ceux de Gonfaron et du Castellet. Dans l'ensemble, les moyennes d'hygrométrie rele...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 octobre 2004 (cas Conseil d'Etat, 3ème et 8ème sous-sections réunies, du 25 octobre 2004, 249090, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-03-03-06 La juridiction administrative est compétente pour connaître d'une mesure touchant à l'organisation du service public de traitement des ordures ménagères qu'une commune a confié à un syndicat intercommunal dont elle n'est pas membre. -03-02-07-02 La juridiction administrative est compétente pour connaître d'une mesure touchant à l'organisation du service public de traitement des ordures ménagères qu'une commune a confié à un syndicat intercommunal dont elle n'est pas membre.

... d'Etat, présentés pour la COMMUNE DU CASTELLET (Var), représentée par son maire en exercice ; ... du conseil syndical ; que, comme il est dit plus haut, ces montants résultent du calcul du coût m...

- Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès »
... la « Figue de Solliès » repose sur plusieurs éléments. L'aire géographique est en totalité ... proches comme ceux de Gonfaron et du Castellet. Dans l'ensemble, les moyennes d'hygrométrie rele...
- Décret définissant les conditions de production des vins de pays d'Aigues
...-d'Avignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cavaillon, Cheval-Blanc, Cucuron, Gargas, Gignac,..., le nom du cépage dont la proportion est la plus importante doit apparaître en premier. Le nom des...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 octobre 2003 (cas Conseil d'Etat, 7ème et 5ème sous-sections réunies, du 17 octobre 2003, 249822)
-05 Les dispositions de l'article 67 de la loi du 8 août 1994 interdisent de façon absolue toute renonciation aux intérêts moratoires dus en raison de retards dans le règlement des marchés publics, que cette renonciation intervienne lors de la passation du marché ou postérieurement. Ainsi, notamment, toute délibération de l'organe délibérant de la personne publique responsable du marché qui autoriserait une transaction avec le titulaire du marché ou ses sous-traitants par laquelle ceux-ci renonceraient à tout ou partie des intérêts qui leur seraient dus serait illégale, quel que soit le moment où elle interviendrait. Par suite, commet une erreur de droit la cour qui estime que ces dispositions n'interdisaient pas, après l'exécution totale du marché et le paiement de l'intégralité du ...

... le Beausset, la Cadière, le Castellet du 3 février 1997 décidant de conclure une trans... que la société OTV Méditerranée n'ait plus l'intention de signer la transaction avec le syndi...
- Décret du 28 novembre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de la Sainte-Baume - Pic de Bertagne le Radar (Bouches-du-Rhône) à Saint-Mandrier-sur-Mer - Fort de Cépet (Var) traversant les départements des Bouches-du-Rhône et du Var
... Département du Var: Le Castellet, Le Beausset, Evenos, Ollioules, Toulon et Saiint-Mandrier-sur-Mer. La partie la plus haute des obstacles fixes ou mobiles à créer dan...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.
..., Bras-d'Asse, La Brillane, Brunet, Le Castellet, Castellet-lès-Sausses, Céreste, Le Chaffaut-Sai... auprès des services de l'INAO, au plus tard le 1eroctobrede l'année qui précède la pre...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret du 28 novembre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de la Sainte-Baume - Pic de Bertagne le Radar (Bouches-du-Rhône) à Saint-Mandrier-sur-Mer - Fort de Cépet (Var) traversant les départements des Bouches-du-Rhône et du Var
...Département du Var: Le Castellet, Le Beausset, Evenos, Ollioules, Toulon et Saint-MMandrier-sur-Mer. La partie la plus haute des obstacles fixes ou mobiles à créer dan...
- Décision n° 2011-650 du 17 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Le Paradis. 198 m. 2 W (14). 49 V. CASTELLET-LES-SAUSSES. Forêt de Chantebranne. 992 m. 10 W (...) L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.(b) La PAR minimale correspond ...
- Journal Officiel num. 203, 2 septembre 2011
- Décision

Page suivante