castanet le haut

• Arrêté du 10 décembre 2007 autorisant la SAS Société du parc éolien de Castanet-le-Haut à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, 3 juillet 2008, 07/04983)

..... . 34610 CASTANET LE HAUT représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, av...

• Décision n° 2009-998 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Languedoc-Roussillon

...57V. 60V. 63V. ?. ?. ?. CASTANET-LE-HAUT ? Sud. 31H. 34H. 37H. ?. ?. ?. CASTANS ? Q...

• Journal Officiel num. 105, 6 mai 2010
• Décision

• Code de l'urbanisme

... sensibles et, notamment, aux secteurs de haute montagne. . III. - Pour l'élaboration des propos..., Beauzelle, Belberaud, Blagnac, Brax, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Colomiers, Co...

• Codes

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 montagne de l'Espinouse et du Caroux (zone de protection spéciale)

... de l'Hérault : Cambon-et-Salvergues, Castanet-le-Haut, Rosis. ARTICLE 2. La liste des espèces d...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret no 99-594 du 13 juillet 1999 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Haut-Languedoc (régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon)

..., Cambon-et-Salvergues, Cassagnoles, Castanet-le-Haut, Caussiniojouls, Ceilhes-et-Rocozels, Colo...

• Journal Officiel num. 161, 14 juillet 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 montagne de l'Espinouse et du Caroux (zone de protection spéciale)

... de l'Hérault: Cambon-et-Salvergues, Castanet-le-Haut, Rosis. Article 2. La liste des espèces d...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...Département des Alpes-de-Haute-Provence : l'ensemble des communes de l'arrondisse..., ainsi que les communes de Cabrerolles, Castanet-le-Haut, Caussiniojouls, Faugères, Laurens, Rosis...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité..., Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès, Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagna...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décret du 25 août 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pélardon »

... diamètre compris entre 60 et 70 mm et sa hauteur comprise entre 22 et 27 mm. Le fromage contient au..., Camplong, Carlencas-et-Levas, Castanet-le-Haut, Caunette (La), Causse-de-la-Selle, Caussi...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2000
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret