cassis calanques

• Arrêté du 18 janvier 2008 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille-Cassis

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2008
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 30 avril 2009 portant prise en considération du projet de création du Parc national des Calanques

... public des Calanques de Marseille-Cassis en application de l'article R. 331-4 du code de l'...

• Journal Officiel num. 104, 5 mai 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2007 portant délégation à un préfet de région du pouvoir d'approbation du renouvellement et des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'environnement

... du groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille à Cassis, Arrêtent :. ARTICLE 1. Pa...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 4 décembre 2007 portant délégation à un préfet de région du pouvoir d'approbation du renouvellement et des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public constitué dans le domaine de l'environnement

... du groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille à Cassis,. Arrêtent:. Article 1. Pa...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 15 janvier 2007 portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)

... du groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille-Cassis pour exercer les fonctions de ...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2007
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à un arrêté portant approbation de la modification de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public des Calanques

... public des Calanques de Marseille-Cassis. La convention constitutive du groupement peut êt...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Avis

• Arrêtés portant détachement (génie rural, eaux et forêts)

... groupement d'intérêt public (GIP) des Calanques Marseille-Cassis pour exercer les fonctions de dir...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2001
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à un arrêté portant modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... groupement d'intérêt public des Calanques de Marseille-Cassis. La convention constitutive du...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis