cassel fontainebleau

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8 documents pour cassel fontainebleau

- Décret n° 2009-1542 du 11 décembre 2009 modifiant le décret n° 68-376 du 26 avril 1968 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Normandie, le décret n° 73-250 du 7 mars 1973 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Lorraine, le décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990 modifié portant création de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais, le décret n° 98-923 du 14 octobre 1998 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA), le décret n° 2001-1234 du 20 décembre 2001 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur, le décret n° 2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France, le décret n° 2006-1141 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Yvelines, le décret n° 2006-1142 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine et le décret n° 2006-1143 du 1...
... Hurepoix, entre Juine et Renarde, Fontainebleau Avon, des Gués de l'Yerres, de la Guilde économi... pays d'Aire, du pays d'Avesnes, du pays de Cassel, du pays d'Heuchin, du pays de l'Yser, Rurales de ...
- Arrêté du 30 juin 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Cassel:. Commune de Zermezeele. Arrondissement de Lille .... à la sécheresse Arrondissement de Fontainebleau . Canton de Fontainebleau:. Commune de Bois-le-Roi...
- Décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 portant refonte de la partie réglementaire du code de l'organisation judiciaire
... de Bailleul-Nord-Est, Bailleul-Sud-Ouest, Cassel, Hazebrouck-Nord, Hazebrouck-Sud, Merville et Stee...Seine-et-Marne. Fontainebleau. [Fontainebleau. Cantons de Château-Landon, Fonta...
- Journal Officiel num. 129, 4 juin 2008
- Ministère de la justice
- Décret

- Arrêté du 30 juin 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Cassel: Commune de Zermezeele. Arrondissement ... Arrondissement de Fontainebleau. Canton de Fontainebleau: Commune de ...
- Décret du 16 mai 2008 portant promotion et nomination
... de la sous-préfecture de Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; 28 ans de services civils.Mme B...Crochon dit Cassel (Vincent, Georges, Pierre), comédien ; 19 ans d'a...
- Journal Officiel num. 114, 17 mai 2008
- Décret
- Arrêté du 28 juillet 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Cassel: Communes d'ArnÃ¨ke, Ochtezeele. Canto... Arrondissement de Fontainebleau. Canton de Fontainebleau: Commune de B...
- Journal Officiel num. 210, 9 septembre 1995
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- Arrêté du 10 décembre 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), né le 29 novembre 1920 à Fontainebleau (Seine-et-Marne), décédé le 15 décembre 1943 �... (Jean), né le 25 janvier 1921 à Cassel (Allemagne), décédé dans le courant de l'année...
- Journal Officiel num. 91, 18 avril 1998
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2009
...Fontainebleau. ? Domaine national de Fontainebleau : en totalit�... voie communale n° 7, dite chemin rural de Cassel, depuis le croisement avec le chemin rural de Glaz...