casse noix

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4 documents pour casse noix

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 janvier 2003 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 8 janvier 2003, 02-82.555)
... Jacalvia, porte sur 3 106 kg de "sous-noix de veaux, noix de veaux, noix pâtissières et fau...CASSE et ANNULE l'arrêt susvisé de la cour d'appel de ...
- Décret n° 2010-84 du 21 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Charolais »
... généralement consommés aux repas, aux casse-croûtes lors des travaux agricoles. Sa taille per... (carthame, coprah, coton, palme, sésame, noix, noisette). Graines de légumineuses. Lentilles. �...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 26 mai 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 26 mai 2004, 02-41.325)
... d'opératrice à la décortication des noix de coco, a fait l'objet le 14 février 1996 d'un a...CASSE ET ANNULE mais seulement en ses dispositions ayant...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 octobre 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 25 octobre 1973, 72-12.682)
... JUSQU'AU 31 DECEMBRE 1970 LE COMMERCE DE NOIX ET CERNEAUX QU'IL EXPLOITAIT AUSSI;. QUE POUR LE D...PAR CES MOTIFS: CASSE ET ANNULE LA DECISION RENDUE LE 10 FEVRIER 1972 EN...