Caseneuve

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37 documents pour Caseneuve

- Décret définissant les conditions de production des vins de pays d'Aigues
...'Aigues, Cabrières-d'Avignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cavaillon, Cheval-Blanc, Cucuron, Garg...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2006 (cas Cour d'appel de Nmes, CT0007, du 14 février 2006)
... sa maison à usage d'habitation sise à CASENEUVE sur un terrain de 11000 m2 pour le prix de 2. 200....
- Arrêté du 16 février 2010 portant désignation du site Natura 2000 Le Calavon et l'Encreme (zone spéciale de conservation)
... Vaucluse : Apt, Beaumettes, Bonnieux, Caseneuve, Cavaillon, Goult, Maubec, Viens. ARTICLE 2. La li...

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Muscat du Ventoux'
...Castellet, Saint-Martin-de-Castillon, Caseneuve, Saignon, Apt, Villars, Saint-Saturnin-lès-Apt, G...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 1 février 1978 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 1 féier 1978, 76-13.340)
... EN CAMARGUE, LES MAS DE GRILLE ET DE CASENEUVE, SUR LESQUELS IL SE LIVRAIT A LA RIZICULTURE, EST ...
- Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Luberon (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
..., Buoux, Cabrières-d'Aigues, Cadenet, Caseneuve, Cavaillon, Cheval-Blanc, Cucuron, Cargas, Gordes,...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 16 octobre 1998 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 16 octobre 1998, 167591)
-03-03-01, 14-02-01-065-04, 49-04-03-01-04 Dès lors qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que la décision par laquelle le préfet, après mise en demeure du maire restée sans résultat, a ordonné non la fermeture provisoire mais la fermeture définitive d'un camping, en raison des risques d'inondation pesant sur cet établissement, ait présenté un caractère d'urgence, cette décision ne pouvait légalement intervenir qu'après que les exploitants du camping aient été invités à présenter leurs observations, conformément aux dispositions de l'article 8 du décret du 28 novembre 1983.

... du Moulin des Ramades, demeurant à Caseneuve (84750) ; M. et Mme X.. et la SARL Camping du Moul...
- Décret n° 2007-1515 du 22 octobre 2007 relatif aux conditions de production de certains vins de pays de zone
...'Aigues, Cabrières-d'Avignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cavaillon, Cheval-Blanc, Cucuron, Garg...
- Arrêté du 8 novembre 2007 portant désignation du site Natura 2000 Ocres de Roussillon et de Gignac, Marnes de Perréal (zone spéciale de conservation)
... du département de Vaucluse: Bonnieux, Caseneuve, Gargas, Gignac, Goult, Roussillon, Rustrel, Saint...
- Décret n° 2007-1515 du 22 octobre 2007 relatif aux conditions de production de certains vins de pays de zone
...'Aigues, Cabrières-d'Avignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet, Cavaillon, Cheval-Blanc, Cucuron, Garg...

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