Carves

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juillet 2011 (cas Cour d'appel d'Angers,Chambre Sociale , 5 juillet 2011, 10/01265)

• Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Campagnac-les-Quercy (1), Carves (2), Sainte-Marie-de-Chignac (1). DÉPARTEMENT DE ...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 septembre 2003 (cas Cour d'appel de Versailles, du 25 septembre 2003, 2002-05056)

... à PARIS (20ème) demeurant 51 bis rue Carves - 92120 MONTROUGE INTIMEE CONCLUANT par Me Jean-Pi...

• Arrêté du 22 septembre 1995 conférant le titre d'architecte des Bâtiments de France aux architectes et urbanistes de l'Etat (spécialité Patrimoine)

...Butkovic (Zoran). Callot (Anne). Carves (Paul). Cioffi (Marc). Claustre (Jean-Marie). Coul...

• Journal Officiel num. 269, 19 novembre 1995
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Noix du Périgord »

...Canton de Belvès: Belvès, Carves, Cladech, Doissat, Grives, Larzac, Monplaisant, Sa...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2002
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêtés du 14 février 2000 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

... M. Carves (Paul) dans l'Allier, à compter du 1er mars 2000 ...

• Journal Officiel num. 50, 29 février 2000
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 juin 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 12 juin 2008, 06/05069)

... d'un immeuble d'habitation à CARVES 24170, a fait établir un devis de réfection de t...

• Arrêtés du 14 février 2000 portant nomination (services départementaux de l'architecture et du patrimoine)

...Carves (Paul) dans l'Allier, à compter du 1er mars 2000;...

• Journal Officiel num. 50, 29 février 2000
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 9 février 2007 fixant la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007)

...M. Caron (Olivier, Pierre, Emmanuel). Mme Carves (Céline), épouse de La Rochebrochard. Mlle Coupi...

• Journal Officiel num. 60, 11 mars 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (24080) ; Carsac-de-Gurson (24083) ; Carves (24084) ; Castelnaud-la-Chapelle (24086) ; Cause-d...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté