cartes grises lille

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8 documents pour cartes grises lille

- Code général des impôts, annexe 4
... Lille-Londres, Lille-Bruxelles, Lille-Bale ; Lyon-Londre... cartes électroniques et logiciels spécifiques de commun... tous autres véhicules à moteur (cartes grises) (art. 1599 quindecies du code général des impô...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mai 2005 (cas Cour d'appel de Douai, 3 mai 2005, 04/03061)
...Sur appel d'un jugement du T. G. I. DE LILLE- 7EME CHAMBRE du 15 AVRIL 2004 . PARTIES EN CAUSE ...Certificats d'immatriculation, cartes grises, clés de voitures, certificats d'assurance...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 mai 2005 (cas Cour d'appel de Douai, 6ème Chambre, 03 Mai 2005, 04/03061)
...G. I. DE LILLE- 7EME CHAMBRE du 15 AVRIL 2004 PARTIES EN CAUSE DE...Certificats d'immatriculation, cartes grises, clés de voitures, certificats d'assurance...

- Rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales au Président de la République en date du 5 mars 2009
... 5,61. Taxe sur les cartes grises. ?. ?. 1,9... françaises, devant Lyon, Marseille, Lille et Toulouse, il est à noter que l'organisation ad...
- Journal Officiel num. 55, 6 mars 2009
- Rapport
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 14 mai 2008, 07/001032)
..., n'étaient pas livrés, ou dont les cartes d'immatriculation n'étaient pas remises. . Les in... diligentées par les enquêteurs du SRPJ de LILLE, antenne de CREIL, qu'avait saisis, le 28 Juillet ... véhicules neufs, accompagnés de cartes grises correspondant à des véhicules d'occasion; il met...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 14 mai 2008, 07/01032)
..., n'étaient pas livrés, ou dont les cartes d'immatriculation n'étaient pas remises. . Les in... diligentées par les enquêteurs du SRPJ de LILLE, antenne de CREIL, qu'avait saisis, le 28 Juillet ... véhicules neufs, accompagnés de cartes grises correspondant à des véhicules d'occasion; il met...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 janvier 2999 (cas Cour d'appel de Douai, CT0003)
...DE LILLE - 7EME CHAMBRE du 15 AVRIL 2004 PARTIES EN CAUSE D...Certificats d'immatriculation, cartes grises, clés de voitures, certificats d'assurance...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 1 janvier 2999 (cas Cour d'appel de Douai, CT0003)
...DE LILLE - 7EME CHAMBRE du 15 AVRIL 2004 PARTIES EN CAUSE D...Certificats d'immatriculation, cartes grises, clés de voitures, certificats d'assurance...