Carrouges

• Arrêté du 2 juillet 2007 portant attribution à titre de dotation au profit du Centre des monuments nationaux d'un ensemble immobilier domanial dénommé « Château de Carrouges », sis à Carrouges et à Saint-Martin-des-Landes (Orne)

• Journal Officiel num. 163, 17 juillet 2007
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Pays d'Auge'

..., Doux Normandie, Doux Véret de Carrouges, Orpolin, Peau de Vache, Rouge Folie, Rousse de l'...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 juillet 2007 portant attribution à titre de dotation au profit du Centre des monuments nationaux d'un ensemble immobilier domanial dénommé « Château de Carrouges », sis à Carrouges et à Saint-Martin-des-Landes (Orne)

• Journal Officiel num. 163, 17 juillet 2007
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Camembert, Canapville, La Carneille, Carrouges, Ceaucé, Le Cercueil, Cerisy-Belle-Etoile, Chahai...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 27 décembre 2007 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... et financière des communes de Carrouges, Longuenoë, Rouperroux, Saint-Martin-des-Landes e...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2007
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional de Normandie-Maine (régions Basse-Normandie et Pays de la Loire)

..., Beaulandais, Boitron, Bursard, Carrouges, Céaucé, Chahains, Champsecret, Colombiers, Coul...

• Journal Officiel num. 115, 18 mai 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 18 mai 2005 fixant la liste des quinze zones d'emploi éligibles au titre de 2005 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Brieux ; Brullemail ; Bures ; Bursard ; Carrouges ; Le Cercueil ; Cerisé ; Chahains ; Chailloué ; ...

• Journal Officiel num. 115, 19 mai 2005
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme budgetaire
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

..., Camembert, Canapville, (La) Carneille, Carrouges, Ceaucé, (Le) Cercueil, Cerisy-Belle-Etoile, Chah...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 7 juin 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

..., Doux Joseph, Doux Lozon, Doux Veret de Carrouges, Egyptia, Fil jaune, Germaine, Glenon, Grise Diepp...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur ovin

...-et-Cher ; ? les cantons d'Alençon, Carrouges, Courtomer, Le Mêle-sur-Sarthe, Sées, Bazoches-s...

• Journal Officiel num. 243, 20 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté