Carignan

• Décret du 20 janvier 2006 abrogeant certaines dispositions du décret du 20 novembre 1981 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Charleville-Mézières-Revin, Charleville-Mézières-Sedan, Charleville-Mézières-Carignan et ...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 27 décembre 2005 abrogeant certaines dispositions du décret du 26 juillet 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Balaives-et-Butz, Vouziers, Sedan, Rethel et Carignan (Ardennes) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 20 janvier 2006 abrogeant certaines dispositions du décret du 20 novembre 1981 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Charleville-Mézières-Revin, Charleville-Mézières-Sedan, Charleville-Mézières-Carignan et Charleville-Mézières-Signy-le-Petit traversant le département des Ardennes

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Faugères' (département de l'Hérault)

... pour les cépages grenache blancB, carignan blancB et macabeuB lorsqu'ils sont conduits en tai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 27 décembre 2005 abrogeant certaines dispositions du décret du 26 juillet 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables autour des centres récepteurs de Balaives-et-Butz, Vouziers, Sedan, Rethel et Carignan (Ardennes) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Décret

• Décret n° 2011-780 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Chinian »

... N, syrah NCépages accessoires : carignan N, cinsaut N. Vins blancs. Cépages principaux : g...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. ARDENNES. 2.  .  . PITD. CARIGNAN. ZONE NORD. ARDENNES. 2.  . PITD. CHALONS-EN-CHAM...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 7 juin 2011 relatif aux modalités d'octroi de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2010-2011

... N, cabernet-sauvignon N, caladoc N, carignan blanc B, carignan N, carmenère N, castets N, char...

• Journal Officiel num. 138, 16 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

...Vins rouges. Cépages principaux : carignan N, grenache N, lledoner pelut N, mourvèdre N, syr...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 10 mai 2011 introduisant une liste officielle de synonymes pour le matériel de multiplication de vigne inscrit au Catalogue officiel (plants de vigne)

... . Carcajolo N.  . Cardinal Rg.  . Carignan blanc B.  . Carignan N.  . Carla N.  . Carmenè...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté