Carcans

• Arrêté du 8 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 au droit de l'étang d'Hourtin-Carcans (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 30 septembre 2008, 08/00242)

...veuve Y.. est prévenue d'avoir à CARCANS (33), .., en tout cas sur le territoire national e...

• Arrêté du 8 décembre 2009 portant désignation du site Natura 2000 au droit de l'étang d'Hourtin-Carcans (zone de protection spéciale)

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté définissant les zones géographiques où l'utilisation des appelants pour la chasse au gibier d'eau ouverte le 4 août 2007 est autorisée au regard du risque épizootique lié à l'influenza aviaire hautement pathogène.

...: étangs du Porge, étang de Hourtin-Carcans, étang de Cazaux et de Sanguinet, étang du Couss...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret no 97-811 du 26 août 1997 modifiant le décret no 92-39 du 9 janvier 1992 portant classement comme forêt de protection d'une partie des forêts domaniales de Carcans et de Hourtin (département de la Gironde)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1997
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 97-811 du 26 août 1997 modifiant le décret no 92-39 du 9 janvier 1992 portant classement comme forêt de protection d'une partie des forêts domaniales de Carcans et de Hourtin (département de la Gironde)

• Journal Officiel num. 203, 2 septembre 1997
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 23 décembre 2011 autorisant la chasse de la bernache du Canada (Branta canadensis) jusqu'en 2015

... : étangs du Porge, étang de Hourtin-Carcans, étang de Cazaux et de Sanguinet, étang du Couss...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret no 92-39 du 9 janvier 1992 portant classement comme forêt de protection d'une partie des forêts domaniales de Carcans et de Hourtin (département de la Gironde)

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 1992
• Décret

• Arrêté du 19 avril 2011 fixant en application du II de l'article R. 436-23 du code de l'environnement la liste des eaux non domaniales de deuxième catégorie où les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique peuvent utiliser des engins ou des filets dont la nature, les dimensions et le nombre sont fixés par le préfet

... 1° L'étang de Carcans-Hourtin, uniquement dans les eaux de la commune de...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté relatif aux conditions de conduite des coches de plaisance nolisés et à la délivrance de l'agrément pour leur nolisage.

...-le lac d'Hourtin et de Carcans (Gironde);. -le lac de Lacanau (Gironde);. -le lac...

• Les autres textes législatifs et réglementaires