Carbay

• Décret n° 2011-536 du 16 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Brissarthe, Candé, Cantenay-Epinard, Carbay, Cernusson, Cerqueux (Les), Cerqueux-sous-Passavan...

• Journal Officiel num. 116, 19 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bourg-d'Iré, Bourg-l'Evêque, Candé, Carbay, Challain-la Potherie, Chapelle-Hullin (La), Chape...

• Journal Officiel num. 125, 31 mai 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle

..., Bourg-d'Iré, Bourg-l'Evêque, Candé, Carbay, Challain-la-Potherie, Chapelle-Hullin (La), Chape...

• Journal Officiel num. 139, 18 juin 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2004-1178 du 4 novembre 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Maine-Anjou »

..., Brissarthe, Candé, Cantenay-Epinard, Carbay, Cerqueux (Les), Cerqueux-sous-Passavant (Les), Ch...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Carbay, Les Cerqueux, Chanteloup-les-Bois, La Chapelle-du...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MAINE-ET-LOIRE. 49056. CARBAY. BOCAGE ANGEVIN. MAINE-ET-LOIRE. 49061. CHALLAIN-L...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

..., Brain-sur-Longuenée, Brézé, Brossay, Carbay, Cerqueux (Les), Chacé, Challain-la-Potherie, Cha...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis