Carantec

• Arrêté du 23 janvier 1991 relatif à la protection de biotope du domaine public maritime des îlots <>, <> et <> en baie de Morlaix au large du territoire de la commune de Carantec, département du Finistère, arrondissement de Morlaix

• Journal Officiel num. 38, 13 février 1991
• Arrêté

• Décision du 18 janvier 2011 fixant la liste des fournisseurs et distributeurs de combustibles marins

...PORT DE CARANTEC . 29660. CARANTEC. Coopérative armoricaine d'avit...

• Journal Officiel num. 22, 27 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Décision

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 mars 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, 14 mars 2006, 03-19728)

... les exploitations ostréicoles de Carantec et de Saint-Philibert;. Attendu que pour dire que ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 14 mars 2006 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 14 mars 2006, 03-19.728)

... les exploitations ostréicoles de Carantec et de Saint-Philibert;. Attendu que pour dire que ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, 2 octobre 2007, 06/00012)

... sur le territoire de la commune de CARANTEC, cadastrées respectivement C 995 et C 996, les co...

• Arrêté du 19 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

... : ? maïs : Argentera, Belfor, Carantec, DK227, DKC4883, Erebus, PR38R69, Spatial. ?...

• Journal Officiel num. 51, 29 février 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 baie de Morlaix (zone de protection spéciale)

... du département du Finistère : Carantec, Henvic, Ile-de-Batz, Locquénolé, Morlaix, Plou�...

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 décembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

..., Anjou 450, Anthéor, Banquise, Belfor, Carantec, Chalenger, Clarica, Corsaire, Cridor, Croisic, Dj...

• Journal Officiel num. 10, 12 janvier 2006
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme

...Drôme. Nyons. climatique. Finistère. Carantec. balnéaire. Finistère. Crozon (secteur de Morgat...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Circulaire

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Bénodet (1), Carantec (1), Le Faou (1), Landéda (1), Landunvez (1), Lan...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté