caraibes voyages

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 février 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 8 février 2007, 06/01428)

...S.A.S. HANTRADOM. C/. S.A.R.L. CORAIL CARAIBES LOCATION. Décision déférée à la cour: d'un ju... termes de ces deux documents, l'agence de voyages MADININA a demandé à la Société CORAIL CARAÏB...

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 27 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 27 avril 2006)

...AIR CARAIBES, Morne Vergain Immeuble le Caducée 97139 LES ABYM... CARAIBES est extrêmement évocateur de voyages aériens dans. la région des Cara'bes. Or, ni l'o...

• Décret n° 2010-230 du 5 mars 2010 portant publication de l'accord relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Bénin (ensemble cinq annexes), signé à Cotonou le 28 novembre 2007 (1)

... du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté eur... a eu recours aux services d'une agence de voyages ou d'un passeur. A N N E X E VCODÉVELOPPEMENT ET ...

• Journal Officiel num. 56, 7 mars 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 avril 2004 (cas Cour d'appel de Versailles, du 8 avril 2004, 2002-04968)

...AXA CARAIBES venant aux droits de UAP CARAIBES S.A. Y.. FRANCE ...Elles expliquent que tous les voyages litigieux ont débuté postérieurement au 27 nove...

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-522 du 18 octobre 1994 autorisant la société Canal Guyane à utiliser des fréquences pour l'exploitation d'un service de télévision privé diffusé en crypté par voie hertzienne terrestre dans le département de la Guyane

... Havas Dom: 2 494 actions; Havas Voyages: 1 action; Amaud de Villeneuve: 1 action; ...100; Financière Caraïbes: 3 p. 100; Locap: 1 p. 100; C.E.P.: 1 p....

• Journal Officiel num. 261, 10 novembre 1994
• Décision

• Additif au règlement du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Millionnaire », relatif à l'opération « Promotion Millionnaire »

... 17 heures ; Mardi : Grand Cayman (Caraïbes) : 9 heures 13 h 30 ; Mercredi : Santiago (Cuba..., titulaire de la licence d'agent de voyages n° LI 092 95 0041, agrément IATA n° 20222300, t...

• Journal Officiel num. 253, 31 octobre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Additif