Capture accessoire

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23 documents pour Capture accessoire

- Décret n° 2009-240 du 27 février 2009 portant publication de la liste officielle des mesures de conservation en vigueur, saison 2007/2008 (adoptée par la Commission lors de la vingt-sixième réunion, du 22 octobre au 2 novembre 2007, conformément à l'article IX de la Convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, signée à Canberra le 20 mai 1980) (1)
...-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp Annexe 10-05/A Ce... 33-01 (1995) Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus acer...
- Code des assurances
... paiement du capital ainsi que de tous accessoires. . . . . . Article L160-2 . . Si le contrat... b) de piraterie ; . c) de capture, prise ou détention par tous gouvernements ou aut...
- Codes
- Code de procédure pénale
... délibère également sur les peines accessoires ou complémentaires. . Dans les cas prévus par ... de la convention sur la répression de la capture illicite d'aéronefs, signée à La Haye le 16 dé...
- Codes

- Arrêté du 14 avril 2011 portant création d'une licence pour la pêche du thon blanc (Thunnus alalunga) dans l'océan Atlantique au nord de 5° N
... des informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlemen... traînante comme technique de pêche accessoire. En début de chaque année, et dans l'attente du ...
- Ordonnance n° 2010-462 du 6 mai 2010 créant un livre IX du code rural relatif à la pêche maritime et à l'aquaculture marine
... de la pêche maritime, c'est-à-dire la capture des animaux et la récolte des végétaux marins, ... définition du pourcentage de prises accessoires de certaines espèces pour certains types de pêch...
- Code de l'environnement
... nids, la mutilation, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la perturbation intentionnelle, ... . . . . . . Section 3. Peines accessoires et complémentaires. Sous-section 1. Confiscation....
- Codes
- Vocabulaire de la culture et de la communication (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
...Domaine : Musique. Définition : Accessoire électronique fixé sur un instrument de percussio...Équivalent étranger : trigger.capture de jeu Forme développée : capture de jeu d'acteu...
- Journal Officiel num. 241, 16 octobre 2011
- Vocabulaire
- Arrêté du 15 juin 2011 portant agrément des accords relatifs aux annexes I à XII au règlement général annexé à la convention du 6 mai 2011 relative à l'indemnisation du chômage
...Décoration et accessoires. 1 Régisseur décors 2 Aide décors 3 Machiniste.../assistante animatrice 41 Opérateur capture de mouvement/opératrice capture de mouvement 42 O...
- LOI n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques (1)
...�néficient, en matière d'exploitation accessoire de l'énergie hydraulique, de la dispense de proc�... eau douce peut autoriser en tout temps la capture, le transport ou la vente de poissons, à des fins...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
- Loi
- Arrêté du 25 novembre 2010 portant agrément de l'avenant n° 1 à l'annexe VIII du 30 juin 2010 au règlement général annexé à la convention du 19 février 2009 relative à l'indemnisation du chômage
...7. Régisseur. Décoration et accessoires. 1. Régisseur décors. 2. Aide décors. 3. Machin...41. Opérateur capture de mouvement/opératrice capture de mouvement. 42....

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