cappy somme

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20 documents pour cappy somme

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de la Somme (zone spéciale de conservation)
... département de la Somme : Bray-sur-Somme, Cappy, Cerisy, Chipilly, Chuignolles, Cléry-sur-Somme, ...
- Arrêté du 26 avril 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...�atique survenues dans le département de la Somme et aux dates désignées en annexe. Art. 2. - L'é... de Blangy-Tronville, Bray-sur-Somme, Cappy, Cérisy (1), Chipilly, Etinehem, Glisy, Méricour...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 avril 2008 (cas Cour d'appel de Paris, 10 avril 2008, 07/10060)
...E.. Jean- Michel. .. Blum 80340 CAPPY . Date de naissance: 04 / 06 / 1957 . Lieu de nais...S.. Gerard. .. 80340 BRAY sur SOMME . Date de naissance: 22 / 07 / 1958 . Lieu de nais...

- Arrêté du 12 juillet 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...), née le 14 août 1922 à Cléry-sur-Somme (Somme), décédée le 2 février 1945 à Ravensbr..., Jules, Roger), né le 6 mars 1913 à Cappy (Somme), décédé le 27 avril 1945 à Buchenwald ...
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2001
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
...-Tronville, Boves, Bray-sur-Somme, Camon, Cappy, Cerisy, Chipilly, Cléry-sur-Somme, Corbie, Cotte...
- Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 étangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
...-Tronville, Boves, Bray-sur-Somme, Camon, Cappy, Cerisy, Chipilly, Cléry-sur-Somme, Corbie, Cotte...
- Arrêté du 9 février 2007 portant désignation du site Natura 2000 Etangs et marais du bassin de la Somme (zone de protection spéciale)
..., Bray-sur-Somme, Breilly, Brie, Camon, Cappy, Cerisy, La Chaussée-Tirancourt, Chipilly, Cizanc...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...HAUTE-MARNE. 52479. SOMMEVOIRE. CHAMPAGNE HUMIDE (DONT LAC DU DER). HAUTE-MARNE. ...LES TROIS VALLEES. SOMME. 80172. CAPPY. LES TROIS VALLEES. SOMME. 80176. CARREPUIS. LES T...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)
... 8, rue Joliot Curie, 80470 Ailly-sur-Somme,. 38 / de M. Laurent Benoit, demeurant 152 bis, ru..., demeurant 34, rue du 8 mai 1945, 80340 Cappy,. 170 / de M. Arnaud David, demeurant 16, rue de P...
- Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Agenville ; Ailly-sur-Noye ; Ailly-sur-Somme ; Airaines ; Albert ; Allery ; Allonville ; Amiens... ; Camps-en-Amiénois ; Canaples ; Candas ; Cappy ; Cardonnette ; Caulières ; Cavillon ; Cayeux-en-...

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