Capinghem

• Arrêté du 6 juin 2003 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Lompret, Forest-sur-Marque, Vendeville, Noyelles-lès-Seclin, Houplin-Ancoisne, Englos, Ennetières-en-Weppes, Capinghem et Prémesques (Nord)

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...?ul, Lezennes, Ennetières-en-Weppes, Capinghem, Prémesques, Lompret, Forest-sur-Marque, Vendevil...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 octobre 2006 (cas Cour d'appel de Douai, 24 octobre 2006, 05/7444)

.... né le 05 février 1934 à CAPINGHEM. .. . Madame Yvette Madeleine Denise QQ.. épouse ...

• Code de l'urbanisme

..., Bruille-Saint-Amand, Cantin, Capinghem, Cappelle-la-Grande, La Chapelle-d'Armentières, C...

• Codes

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...?ul, Lezennes, Ennetières-en-Weppes, Capinghem, Prémesques, Lompret, Forest-sur-Marque, Vendevil...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 13 février 2009 portant fusion des circonscriptions de sécurité publique d'Armentières, de Roubaix, de Tourcoing et de Lille, et modifiant l'arrêté du 18 juin 2003 relatif à l'organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...?ul, Lezennes, Ennetières-en-Weppes, Capinghem, Prémesques, Lompret, Forest-sur-Marque, Vendevil...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion d'une mutuelle

... Nord, dont le siège social est à Capinghem (59160), 33, rue du Grand-But, a présenté une de...

• Journal Officiel num. 254, 30 octobre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Avis

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-en-Carembault ; Camphin-en-Pévèle ; Capinghem ; Cappelle-en-Pévèle ; Carnin ; La Chapelle-d'Ar...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

..., Bourghelles, Bousbecque, Bouvines, Capinghem, Chéreng, Comines, Croix, Cysoing, Douai, Emmerin...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 18 juin 2003 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

..., Englos, Ennetières-en-Weppes, Capinghem et Prémesques ; Vu l'arrêté du 6 juin 2003 inst...

• Journal Officiel num. 174, 30 juillet 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté