capdenac 12

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65 documents pour capdenac 12

- Décision n° 2011-1042 du 28 juin 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 3
...Agglomération. 806. 20 W. 43. H. CAPDENAC-GARE 1. Agglomération. 363. 3,2 W. 43. H. CARMAUXX. Agglomération. 328. 12 W. 32. H. CASTILLON-EN-COUSERANS. Agglomération. ...
- Journal Officiel num. 262, 11 novembre 2011
- Décision
- Décision n° 2009-976 du 8 décembre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem
... Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 12 mai 2009 ; Vu la convention conclue entre le Conse...Secteur d'implantation : Capdenac. Fréquence : 104,9 MHz. Adresse du site : lieudit...
- Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
- Décision
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...12. CAMPAGNAC. Agglomération. 65. 12. CAPDENAC-GARE. Agglomération. 25. 12. CLAIRVAUX-D'AVEYRON....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision

- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...12. CAMPAGNAC. Agglomération. 38. 12. CAPDENAC-GARE. Agglomération. 28. 12. CLAIRVAUX-D'AVEYRON....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2009-182 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2
... 2, Biert, Bouillac, Bozel 2, Cabrerets, Capdenac-Gare 1, Capdenac-Gare 2, Capdenac-Gare 3, Chadrac,...1 035 m. 2 W (2). 25 H (*). + 32/12. ALLEYRAS ? Suc de Labre. 1035 m. 6 W (3). 59 H (*...
- Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...47. AGEN. Agglomération. 06/08/2010. 12. AGEN-D'AVEYRON. Agglomération. (1). 39. AIGLEPIE...6. CANNES. Vallauris. 04/10/2010. 12. CAPDENAC-GARE. Agglomération. (1). 11. CARCASSONNE. Montag...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1340 du 18 octobre 2011 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Bois des Planes. 1 282 m. 10 W (12). 33 H. AYNAC. Saignes. 474 m. 7 W (13). 43 H. BAG...806 m. 20 W (26). 43 H. CAPDENAC-GARE. Causse Blanc. 363 m. 3 W (27). 43 H. CARMAUX...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 18 mai 2006 portant classement de communes ou parties de communes en zones défavorisées
... et de la pêche, Vu le règlement (CE) n° 1257/99 du Conseil du 17 mai 1999 modifié concernant l... Commune de Capdenac-Gare classement partiel : Sections AB, AC, AD et A...
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...11. QUILLAN. 29 novembre 2011. 12. AGEN-D'AVEYRON. 8 novembre 2011. 12. ARVIEU. 8 no...12. CAMPAGNAC. 8 novembre 2011. 12. CAPDENAC-GARE. 8 novembre 2011. 12. CLAIRVAUX-D'AVEYRON. 8 ...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Décision n° 2009-349 du 28 avril 2009 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...CAMPAGNAC. Saint-Laurent-d'Olt. 806. 10 W (12). 25 H. CAPDENAC-GARE. Causse Blanc. 352. 2 W (13)...
- Journal Officiel num. 135, 13 juin 2009
- Décision

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