cannes anglaises

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 décembre 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 2 décembre 2009, 08/08757)

...né le 20 Juin 1946 à CANNES (31310), demeurant .. représenté par la SCP ...�¢tre, d'un collier cervical, de cannes anglaises et d'une boiterie importante, exposant avoir de ce...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 mars 2009 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 25 mars 2009, 07/16178)

... durant trois semaines et une paire de cannes anglaises et des injections d'anti-coagulant à ba...

• Arrêté du 22 février 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

...6.5. Aide permanente et bilatérale (cannes, cannes anglaises, béquilles) nécessaire pour ma...

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 avril 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 9 avril 1991, 90-84.124)

... de l'un des agresseurs utilisant des cannes anglaises; que cependant Z.. n'a été reconnu ni ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 22 novembre 2007, 06/7325)

... 80 % , alors qu'il se rendait à l'aide de cannes anglaises au magasin SAINT-MACLOU situé à la Pat...

• Arrêté du 4 août 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

... 6.5 Aide permanente et bilatérale (cannes, cannes anglaises, béquilles) nécessaire pour ma...

• Journal Officiel num. 184, 8 août 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 juin 2010 (cas Cour d'appel de Fort-de-France, 11 juin 2010, 04/00247)

... de la marche était possible avec deux cannes anglaises. Il a été également défiguré tempor...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Poitiers, 10 janvier 2007, 03/4048)

...s'est déplacé avec des cannes anglaises, le port d'une attelle lui ayant été c...

• Arrêté du 4 septembre 2003 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

...6.5. Aide permanente et bilatérale (cannes, cannes anglaises, béquilles) nécessaire pour ma...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2003
• Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 novembre 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 4 novembre 2008, 08/00214)

..., âgé de 26 ans, de se déplacer avec des cannes anglaises ne caractérise pas l'existence d'un pr�...