cannabis cup

• Code de l'éducation

... neuropsychiques et comportementaux du cannabis, dans les collèges et les lycées, à raison d'au...

• Codes

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 avril 2004 (cas Cour d'appel de Grenoble, du 22 avril 2004)

... discs vierges, de v^tements et de cannabis; qu'il a pr,cis, avoir arr^t, son commerce par peu...

• Code de procédure pénale

... Recherche et dosage des stupéfiants (cannabis, amphétamines, cocaïne et opiacés) en ayant rec...

• Codes

• Décret n° 2003-1026 du 22 octobre 2003 portant publication de l'amendement à l'annexe I et des annexes VIII et IX à la convention de Bâle du 22 mars 1989 sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination, adoptés à Kuching le 27 février 1998 (1)

... de fils et les effilochés) de chanvre (Cannabis sativa L.) ; - étoupes et déchets (y compris les...

• Journal Officiel num. 251, 29 octobre 2003
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 18 octobre 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 18 octobre 2006)

..."Cannabis dub" in idem . PIAS a acheté 2 866 CD reproduisan...

• Arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3)

... ayant une action semblable, le cannabis, les produits inhalés et autres drogues ou substa...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2005
• Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 27 janvier 2005 relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique professionnel de l'aéronautique civile (FCL 3)

... ayant une action semblable, le cannabis, les produits inhalés et autres drogues ou substa...

• Journal Officiel num. 61, 13 mars 2005
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Arrêté

• Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

... le marché, l'emploi et l'usage : 1° Du cannabis, de sa plante et de sa résine, des préparations ...

• Journal Officiel num. 183, 8 août 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Décret