Canly

• Arrêté du 31 janvier 2011 portant agrément pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires

..., quai 2, 59150 Wattrelos), site de Canly (Grand Parc, rue des Ecoles, 60680 Canly). Le pré...

• Journal Officiel num. 38, 15 février 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 14 août 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Canly. Inondations et coulées de boue du 26 mai 2009 Co...

• Journal Officiel num. 191, 20 août 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...-lès-Ribécourt ; Campagne ; Candor ; Canly ; Cannectancourt ; Canny-sur-Matz ; Carlepont ; Ca...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 2 avril 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Bailleval (2), Canly (3), Grandfresnoy (2), Rantigny (3). Inondations e...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 23 janvier 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Canly (2). Inondation par remontée de nappe phréatique...

• Journal Officiel num. 34, 9 février 2002
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2011

...Elimatex, 1, rue Canly, 60680 Candy. Maintenance et services industriels,...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Liste

• Arrêté du 2 février 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Canly. Canton de Noyon :. Communes d'Appilly, Br...

• Journal Officiel num. 41, 18 février 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté