Cangey

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17 documents pour Cangey

- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
..., Bourgueil, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choi...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 octobre 2006 (cas Cour d'appel d'Orléans, CIV.1, du 16 octobre 2006, 449)
..., chacun pour moitié, une maison sise à CANGEY (Indre et Loire) qui a été payée grâce à un e...
- Arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d'Indre-et-Loire (zone de protection spéciale)
..., Bréhémont, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Chapelle-aux-Naux, La Chapelle-sur-Loire, Char...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 5 juin 1987 (cas Conseil d'Etat, 8 / 7 SSR, du 5 juin 1987, 37582, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-04-01 Les dispositions de l'article 27 du code rural selon lesquelles l'association foncière de remembrement a pour objet la prise en charge, la gestion et l'entretien des chemins d'exploitation, n'ont ni pour objet ni pour effet d'obliger ces associations foncières à exécuter des travaux de viabilisation sur les chemins d'exploitation créés à la suite du remembrement.

...�rations de remembrement dans la commune de Cangey et, d'autre part, à l'allocation d'une indemnité...
- Décret du 2 août 2005 modifiant le décret du 24 décembre 1939 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Touraine »
... d'Indre-et-Loire suivantes : Amboise, Cangey, Chargé, Limeray, Montreuil-en-Touraine, Mosnes, ...
- Décret du 12 juillet 1994 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Touraine >>
... d'Indre-et-Loire suivantes: Amboise, Cangey, ChargÃ©, Limeray, Montreuil-en-Touraine, Mo...
- Décret du 12 juillet 1994 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Touraine >>
... d'Indre-et-Loire suivantes: Amboise, Cangey, Chargé, Limeray,. Montreuil-en-Touraine, Mosnes,...
- Décret n° 2009-1269 du 19 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgogne mousseux », « Crémant de Bourgogne », « Crémant de Loire » et « Crémant du Jura »
..., Bourgueil, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choi...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 952 . limité département 37 / 41 . CANGEY . D 801 . TOURS . 37 . D 760 . D 59 . SAINTE-MAURE...
- Arrêté du 29 septembre 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... de Tours Canton d'Amboise: Communes de Cangey, Limeray, Nazelles-Négron, Pocé-sur-Cisse, Saint...

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