Candas

• Arrêté du 26 avril 2011 fixant la liste d'aptitude aux fonctions de directeur départemental des services d'incendie et de secours au titre de l'année 2011

...Colonel BURBAUD (Christophe). Colonel CANDAS (Eric). Colonel CARON (Jean-Pierre). Colonel CAYLA...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 28 novembre 2011 autorisant la société Centrale éolienne de la Tourette à exploiter une installation de production d'électricité

... la Sente sur le territoire des communes de Candas et de Naours (département de la Somme). Cette aut...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 octobre 2005 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 12 octobre 2005, 04-43.355)

...Alcides Costa, demeurant 49, rue de Candas, 80750 Fienvillers,. 144 / de M. Enrico Costa de O...

• Arrêté du 18 décembre 2007 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... Christian Crametz et Delphine Candas, huissiers de justice associés, titulaire d'un of...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Camon ; Camps-en-Amiénois ; Canaples ; Candas ; Cappy ; Cardonnette ; Caulières ; Cavillon ; Ca...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 novembre 2007 (cas Cour d'appel d'Amiens, 20 novembre 2007, 07/03837)

...AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS. ARRET . No. CANDAS. C/. NERLICH. SOINNE. CGEA D'AMIENS. JPA/PC. COUR ...

• Arrêté du 11 décembre 2009 portant désignation des candidats admis, ainsi que des candidats inscrits sur liste complémentaire, pour la 179e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale à Bordeaux - Anglet (du 9 novembre au 17 décembre 2009)

... (Caroline), assistante parlementaire ; Mme CANDAS (Sylvie), attachée principale du ministère de la...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2009
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2010 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 179e session en région (promotion Galaup de La Pérouse) de l'Institut des hautes études de défense nationale, Bordeaux - Anglet (du 9 novembre au 17 décembre 2009)

...Mme CANDAS (Sylvie), attachée principale du ministère de la...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2010
• Arrêté

• Arrêté du 27 avril 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (directeurs départementaux des services d'incendie et de secours) au titre de l'année 2010

...Lieutenant-colonel CANDAS (Eric). Lieutenant-colonel CARRET (Thierry). Lieut...

• Journal Officiel num. 113, 18 mai 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 1er avril 2008 fixant la liste d'aptitude aux fonctions de directeur départemental des services d'incendie et de secours au titre de l'année 2008

... BOUVIER Dominique.Lieutenant-colonel CANDAS Eric.Lieutenant-colonel CANELLAS Robert.Lieutenant...

• Journal Officiel num. 90, 16 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté