Canchy

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77 documents pour Canchy

- Arrêté du 5 mai 2011 portant nomination au Haut Conseil des musées de France
...Jean-François de Canchy. 3. Au titre des représentants des collectivités...
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Campeaux, Campigny, Canapville, Canchy, Canteloup, Cardonville, Cartigny-l'Epinay, Carvil...
- Arrêté modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme national d'arts et techniques et au diplôme national supérieur d'expression plastique
...J.-F.de Canchy...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décret n° 2010-151 du 17 février 2010 portant renouvellement de classement du parc naturel régional des Marais du Cotentin et du Bessin (Basse-Normandie)
... : Aignerville, Bernesq, Bricqueville, Canchy, Colombières, Ecrammeville, Géfosse-Fontenay, Gr...
- Arrêtés du 21 septembre 2006 portant nomination (directeurs régionaux des affaires culturelles)
...Jean-François de Canchy, inspecteur général de l'administration des affa...
- Arrêté du 2 novembre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
...de Canchy (Jean-François), M. Glowinski (Jacques), M. Zulbe...
- Arrêté du 8 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 basses vallées du Cotentin et baie des Veys (zone de protection spéciale)
..., Bernesq, Bricqueville, La Cambe, Canchy, Colombières, Formigny, Grandcamp-Maisy, Géfosse...
- Arrêté du 30 décembre 2005 portant nomination au Conseil des métiers d'art
...Jean-François de Canchy, directeur régional des affaires culturelles d'Il...
- Décret du 14 juin 2001 portant nomination à la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
...de Canchy (Jean-François), inspecteur général de l'admini...
- Arrêté du 2 novembre 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
...de Canchy (Jean-François), M. Glowinski (Jacques), M. Zulbe...

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