canal de provence emploi

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

..., des contrats d'accompagnement dans l'emploi mentionnés à l'article L. 5134-20 du code du tra...7,49 . Poitou-Charentes . 4,19 . 5,94 . Provence-Alpes-Côte d'Azur . 3,93 . 5,55 . Rhône-Alpes . ... à 97 % pour l'alimentation en eau d'un canal de navigation. » ; b) Après le premier alinéa, ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Code de l'environnement

... et l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cou... produits distribués portant la mention "emploi autorisé dans les jardins". Le registre prévu à... (régions Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur) ; . 6° Le conseil des rivage...

• Codes

• Décision n° 2010-212 du 8 avril 2010 portant autorisation d'usage de ressources radioélectriques à la société Canal+ pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en télévision mobile personnelle de Canal+

...UNITÉ URBAINE. CANAL. Agen. 29. Aix-en-Provence. 44. Albi. 25. Alès. 27. Amiens. 32. Angers. 34. ... 1986, pour les services nécessitant l'emploi d'un moteur d'interactivité, l'éditeur l'informe...

• Journal Officiel num. 126, 3 juin 2010
• Décision

• Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)

...-est de la France, au sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. L'aire géographique comporte ..., dans les secteurs non desservis par le canal de Provence. L'organisation des reliefs qui délim... de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. 8. Eléments spécifiques de l'étiquetage. Chaq...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-494 du 2 juillet 1996 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision desservant l'ensemble immobilier Les Matagots situé sur le territoire de la commune de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

... Provence Logis et la société ; Vu l'attestation de c... société Télévision française 1 (sur le canal 1) ; Le programme de la Société nationale d... du savoir, de la formation et de l'emploi (La Cinquième) (sur le canal 5) ; Le program...

• Journal Officiel num. 167, 19 juillet 1996
• Décision

• Décision n° 2010-215 du 8 avril 2010 portant attribution de ressources radioélectriques à la société Arte France pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en télévision mobile personnelle d'Arte

... 1986, pour les services nécessitant l'emploi d'un moteur d'interactivité, l'éditeur l'informe...UNITÉ URBAINE. CANAL. Agen. 29. Aix-en-Provence. 44. Albi. 25. Alès. 2...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2010
• Décision

• Décret n° 2008-995 du 22 septembre 2008 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés d'aménagement régional

... modifiés respectivement de la Société du canal de Provence et de la Compagnie nationale d'aménag... de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le ministre de l'agriculture et de la pêche et l...

• Journal Officiel num. 223, 24 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2010-214 du 8 avril 2010 portant attribution de ressources radioélectriques à la société nationale de programme France Télévisions pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en télévision mobile personnelle de France 3

... 1986, pour les services nécessitant l'emploi d'un moteur d'interactivité, l'éditeur l'informe...UNITÉ URBAINE. CANAL. Agen. 29. Aix-en-Provence. 44. Albi. 25. Alès. 2...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Décision

• Code électoral

.... Les crédits et les emplois nécessaires au fonctionnement de la Commission na.... DEPARTEMENT : ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE . 1e circonscription . COMPOSITION : . Cantons ..., traverse des Pionniers, par l'axe du canal de Marseille, par l'axe des voies ci-après : boul...

• Codes

• Décision n° 2010-213 du 8 avril 2010 portant attribution de ressources radioélectriques à la société nationale de programme France Télévisions pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en télévision mobile personnelle de France 2

... 1986, pour les services nécessitant l'emploi d'un moteur d'interactivité, l'éditeur l'informe...UNITE URBAINE. CANAL. Agen. 29. Aix-en-Provence. 44. Albi. 25. Alès. 2...

• Journal Officiel num. 126, 3 juin 2010
• Décision