Camps - vLex France

Législation
Les autres textes législatifs et réglementaires - 19 Mai 1998

Arrêté fixant la réglementation des camps, cantonnements et activités organisés par les associations de scoutisme agréées au plan national

... Article 2 ) Doivent être déclarés tous les camps réunissant au moins douzemineurs, pour une ...... Article 4 ) Par dérogation aux dispositions des articles2 et5 de l'arrêté du 26 mars 1993 susvisé, pour les camps organisés par des associations agréées de ...
Législation
Journal Officiel, 19 Mai 1998
Arrêté du 23 avril 1998 fixant la réglementation des camps, cantonnements et activités organisés par les associations de scoutisme agréées au plan national

Ministère de la jeunesse et des sports

Textes généraux Ministère de la jeunesse et des sports Arrêté du 23 avril 1998 fixant la réglementation des camps, cantonnements et activités organisés par les ...... Doivent être déclarés tous les camps réunissant au moins douze mineurs, pour une dur�...
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination au comité historique de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Le Premier ministre, Vu le décret n° 2004-1316 du 30 novembre 2004 portant création d'une mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale, ...
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination du secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

... Dominique Vinciguerra, sous-préfet, est nommé secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale. ...
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination au comité historique de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Premier ministre

... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale ...... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale, ...
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination du secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Premier ministre

... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale ...... Dominique Vinciguerra, sous-préfet, est nommé secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale. ...
Législation
Journal Officiel, 07 Septembre 1995
ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR PROMOTION SPECIALE DU CINQUANTIEME ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DES CAMPS DE DEPORTATION du 4 septembre 1995 portant promotion
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination au conseil d'orientation de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Le Premier ministre, Vu le décret n° 2004-1316 du 30 novembre 2004 portant création d'une mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale, ...
Législation
Journal Officiel, 01 Décembre 2004
Décret n° 2004-1316 du 30 novembre 2004 portant création d'une mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Ministère de la défense

... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale. ...... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale ; 2�...
Législation
Journal Officiel, 18 Décembre 2004
Arrêté du 16 décembre 2004 portant nomination au conseil d'orientation de la mission du soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale

Premier ministre

... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale ...... soixantième anniversaire de la libération des camps et de la fin de la Deuxième Guerre mondiale, ...

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