cambremer 14

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39 documents pour cambremer 14

- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 27 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Bordeaux, CIV.1, du 27 avril 2006)
...née le 02 Août 1947 à CAMBREMER (14), de nationalité Française, demeurant Parc d...
- Résultats de délibérations
...Du 11 au 14 mars 2002 : Site : Saint-Jean-du-Cardonnay (76) ; ...Du 29 avril au 3 mai 2002 : Site : Cambremer (14) ; Puissance : 100 W ; Fréquence : 98,3 MHz....
- JORF, 28 février 2002
- Résultat
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Pays d'Auge'
... le règlement (CEE) n°2081/92 du Conseil du 14 juillet 1992 relatif à la protection des indicati...Canton de Cambremer: Auvillars, Beaufour-Druval, Beuvron-en-Auge, Bonn...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 6 octobre 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
...Benusiglio (Samuel), né le 14 mai 1903 à Salonique (Turquie), décédé le 12 m...Cambremer-Croixmare (Georges, Roland), né le 26 janvier 192...
- Décret visant à la reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée 'Pays d'Auge'
...Canton de Cambremer: Auvillars, Beaufour-Druval, Beuvron-en-Auge, Bonn...Article 14. (Modifié par Loi 2006-11 2006-01-05 art. 73 IV, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
... des cannes sont supérieures ou égales à 14 pour le Brix et supérieures ou égales à 4,7 pou...-Monts, Cahagnes, Cahagnolles, La Caine, Cambremer, Campagnolles, Campandre-Valcongrain, Campeaux, Ca...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
... ; Vu le décret n° 2006-440 du 14 avril 2006 modifié pris pour l'application de l'o...), Brévière (La), Brucourt, Cabourg, Cambremer, Canapville, Castillon-en-Auge, Cernay, Cerqueux, ...
- Décret n° 2009-1542 du 11 décembre 2009 modifiant le décret n° 68-376 du 26 avril 1968 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Normandie, le décret n° 73-250 du 7 mars 1973 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Lorraine, le décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990 modifié portant création de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais, le décret n° 98-923 du 14 octobre 1998 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA), le décret n° 2001-1234 du 20 décembre 2001 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur, le décret n° 2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France, le décret n° 2006-1141 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Yvelines, le décret n° 2006-1142 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine et le décret n° 2006-1143 du 1...
...�ny-Bocage, de Blangy-Pont-l'Evêque, de Cambremer, Campagne et Baie de l'Orne, du Cingal, C?ur Côte...
- Décret du 2 juin 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pays d'Auge »
... le règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil du 14 juillet 1992 relatif à la protection des indicati... Canton de Cambremer : Auvillars, Beaufour-Druval, Beuvron-en-Auge, Bon...
- Décret du 19 mars 1996 visant à la reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée << Pays d'Auge >>
...Canton de Cambremer: Auvillars, Beaufour-Druval, Beuvron-en-Auge,. Bon...Art. 14. - Les cidres de l'appellation d'origine contrôl�...

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