cambrai 59

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158 documents pour cambrai 59

- Arrêté du 6 décembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration
... dans la fonction publique ; Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime...DIRISI Metz ? CIRISI Lille ? Antennes Cambrai. 59. CAMBRAI. D. . . 2011. 2012. IA/DIRISI. DI...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 juin 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 28 juin 2007, 06/01730)
...APPELANTE . S. A. R. L. EFP CAMBRAI prise en la personne de ses représentants légaux... son siège social 21 résidence Flandres 59170 CROIX . Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI...
- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
...3225-1 ; Vu le décret n° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'ind... - Pas-de-Calais : Brigade motorisée de Cambrai (59), dissoute à compter du 1er janvier 2011. Cen...

- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...ANY-MARTIN-RIEUX . Limite département 02 / 59 . FESMY-LE-SART . 2 . D 1044 . Limite département...Boulevard de la Liberté . CAMBRAI . D 630 . CAMBRAI . 59 . Avenue H. Barbusse . D 44...
- Décision n° 2007-963 du 13 novembre 2007 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lille
...800. 43. 2. Tergnier. 103. . 180. 800. 44. 59. Avesnes-sur-Helpe. 89,8. . 210. 1 000. 45. 59....103,3. . 210. 1 000. 47. 59. Cambrai. 90,9. . 160. 1 000. 48. 59. Cambrai. 91,3. All...
- Journal Officiel num. 284, 7 décembre 2007
- Décision
- Arrêté du 2 novembre 2011 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense et des anciens combattants ouvrant droit à un congé de restructuration
...R. 2010. 2011. AIR. Base aérienne n° 103. 59. HAYNENCOURT . D. . . 2010. 2012. AIR. Escadro...DIRISI Metz ? CIRISI Lille ? antenne Cambrai. 59. CAMBRAI. D. . . 2011. 2012. IA/DIRISI. DI...
- Décret n° 2009-829 du 3 juillet 2009 pris pour l'application de l'article 67 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 et fixant la liste des communes éligibles au dispositif de cession à l'euro symbolique
...58 062 . Château-Chinon . Nord. 59 122. Cambrai. 59 244. Fontaine-Notre-Dame. 59 294. H...
- Décision n° 2008-999 du 21 octobre 2008 autorisant la SAS Pub 7 à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Nord
...Secteur d'implantation : Cambrai. Fréquence : 101,6 MHz. Adresse du site : TDF, moont Blanc, Tilloy-lez-Cambrai (59). Altitude du site (NGF) : 75 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2008-996 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Flash Pub Communication à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Cambrésis Nord - Picardie
...Secteur d'implantation : Cambrai. Fréquence : 92,9 MHz. Adresse du site : towercasst, Martin Martine, 47, rue de Moscou, Cambrai (59). Altitude du site (NGF) : 83 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
- Décision
- Décision n° 2008-1009 du 21 octobre 2008 autorisant la SA Sodera à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2
...Secteur d'implantation : Cambrai. Fréquence : 99,3 MHz. Adresse du site : TDF, Monnt-Blanc, Tilloy-lez-Cambrai (59). Altitude du site (NGF) : 75 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2008
- Décision

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