cambes gironde

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45 documents pour cambes gironde

- Arrêté du 30 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...DÉPARTEMENT DE LA GIRONDEInondation et coulée de boue du 27 février 2010. Communes ... Communes de Bayon-sur-Gironde, Cambes, Latresne, Lormont, Margaux, Pauillac, Prignac-et-...
- Décret n° 2009-1345 du 29 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Bordeaux »
...Département de la Gironde. Anglade, Bassens, Baurech, Béguey, Belvès-de-C..., Blaye, Braud-et-Saint-Louis, Cadillac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Campugnan, Capian, Carbon-Bl...
- Arrêté du 31 août 1989 portant inscription sur une liste d'aptitude (agents comptables d'université)
... professionnelle et universitaire de la Gironde. Berrouet (Patrick), inspecteur central, chef de pposte de la perception de Cambes (Gironde). Berruyer (Sylvie), inspecteur, adjoint ...

- Décret définissant les conditions de production des vins de pays de l'Atlantique.
...-Maritime(17), de la Dordogne(24), de la Gironde(33), ainsi que dans les cantons ou partie de canto... de Escassefort, Lachapelle, Lagupie, Cambes, Saint-Avit, Saint-Géraud, Saint-Pierre-sur-Dropt...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 31 août 1989 portant inscription sur une liste d'aptitude (agents comptables d'université)
... professionnelle et universitaire de la Gironde. Berrouet (Patrick), inspecteur central, cheff de poste de la perception de Cambes (Gironde). Berruyer (Sylvie), inspecteur, adj...
- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
... de Montagne, dans le département de la Gironde, constituée par les sections cadastrales 410A1, 4..., Baurech, Béguey, Bouliac, Cadillac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Capian, Carbon-Blanc, Cardan...
- Décret du 30 mars 2007 modifiant le décret du 10 août 1973 concernant l'appellation contrôlée « Premières Côtes de Bordeaux »
... communes suivantes du département de la Gironde : Bassens, Baurech, Béguey, Bouliac, Cadillac, Ca...
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
.... 33-Gironde . Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bord...-sur-Touques, Bretteville-sur-Odon, Caen, Cambes-en-Plaine, Canapville, Carpiquet, Colleville-Montg...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »
... territoire des communes suivantes de la Gironde : Abzac, Aillas, Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Angl..., Cadillac-en-Fronsadais, Camarsac, Cambes, Camblanes-et-Meynac, Camiac-et-Saint-Denis, Camir...
- Arrêté du 15 juin 2006 portant création des conseils de bassin viticole
... à l'exclusion du canton de Saint-Aulaye, Gironde;. - les cantons et les parties de cantons du dépa... de Escassefort, Lachapelle, Lagupie, Cambes, Saint-Avit, Saint-Géraud, Saint-Pierre-sur-Dropt...

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