Callian

• Arrêté du 13 avril 2011 modifiant les arrêtés des 28 juin 2006 et 30 décembre 2008 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM

... .  . Fontsante. Tanneron/Callian. Bassin Lenté. PZ1.  .  .  .  .  . PZ2.  . ...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 février 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 21 février 2008, 06/12711)

... Jean Paul - Le Haut Blanc - 83440 CALLIAN. représentée par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués ...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Brue-Auriac (1), Callas (3), Callian, Camps-la-Source (1), Cannet-des-Maures (Le) (2), ...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 16 mars 2010 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Siagne (zone spéciale de conservation)

... Tignet ; ? dans le département du Var : Callian, Mons, Montauroux, Tanneron, Tourrettes. ARTICLE 2...

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »

..., Brugnens, Cahuzac-sur-Adour, Caillavet, Callian, Campagne-d'Armagnac, Cannet, Cassaigne, Castelnau...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 février 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 1, du 17 février 1964)

... X.., AYANT ACQUIS DE LA COMMUNE DE CALLIAN UNE PORTION D'UN CHEMIN VICINAL DESAFFECTE, A ASSI...

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-Gellenave, Cabas-Loumassès, Cadeillan, Callian, Castelnavet, Cazaux-d'Anglès, Chélan, Durban, E...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Callian, La Garde, Mons (1), Toulon. Inondations et coulé...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 4 octobre 2006 relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

..., Bauduen, Le Bourguet, Brenon, Callas, Callian, Le Cannet-des-Maures, Cavalaire-sur-Mer, Château...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2006
• Ministère de la santé et des solidarités
• Arrêté

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

..., Brugnens, Cahuzac-sur-Adour, Caillavet, Callian, Campagne-d'Armagnac, Cannet, Cassaigne, Castelnau...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret