Caix

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 octobre 2002 (cas Cour d'appel de Montpellier, du 7 octobre 2002, 02/02802)

...Arrêt David Perrier / Didier Bazin de Caix de Rembures page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTION...

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Bus-la-Mésière ; Bussu ; Buverchy ; Caix ; Cantigny ; Le Cardonnois ; Carnoy ; Carrépuis ;...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 30 avril 2008 portant promotion et nomination

... militaire du 31 décembre 1961.Bazin de Caix de Rembures (Didier, Ernest, André, Marie), 18 oc...

• Journal Officiel num. 104, 3 mai 2008
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 juillet 2008 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 9 juillet 2008, 07-16.389)

• Liste des candidats déclarés admissibles au concours d'admission à l'Ecole de l'air en 2007

...Bauerheim (Michaël). Bazin de Caix de Rembures (Clémence, Catherine, M.). Beaufils (...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2007
• Ministère de la défense
• Liste

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Santerre (1), Biaches, Buire-Courcelles (1), Caix, Doingt, Hangest-en-Santerre, Mézières-en-Santer...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 1996 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz

..., Bus-la-Mésière, Bussy-lès-Daours, Cachy, Caix, Cayeux-en-Santerre, Contay, Corbie, Dancourt-...

• Journal Officiel num. 172, 25 juillet 1996
• Ministère de l'industrie, de la poste et des telecommunications
• Arrêté

• Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Commune de Caix. Inondations par remontée de nappe phréatique. d...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Bataille (2), Bus-la-Mésière (2), Cagny, Caix (2), Carrépuis (3), Chaulnes (2), La Chavatte (2)...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 17 janvier 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Caix. Inondations par remontée de nappe phréatiqu...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté