caisse de compensation jura

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

34 documents pour caisse de compensation jura

- Code de commerce
... 3° Les agents des caisses de la mutualité sociale agricole mentionnés à l.... Aucune compensation ne peut être opérée entre les postes d'actif et... . . Ressort du TC . . . . . Jura . . . TC de Lons-le-Saunier . . . Le départ...
- Codes
- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
... alinéa du 2° bis, qui est affecté à la Caisse nationale des allocations familiales ». III. ? Le... de calculer la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle. Si les ...0,958 815. Isère. 1,812 596. Jura. 0,694 668. Landes. 0,730 860. Loir-et-Cher. 0,5...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Code de l'éducation
... constitue un élément du plan de compensation visé à l'article L. 146-8 du code de l'action so...216-6. . . . . . . . Section 2. Caisse des écoles. Article L212-10 . . Une délibéra... 3° Besançon : départements du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort (r...
- Codes

- Loi relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit
...Banque centrale de compensation, Paris. Banque Chaabi du Maroc, Paris. Banque Chai...Credimo - Caisse de crédit pour l'équipement en machines-outils, ...Caisse d'épargne du Jura-Centre, Lons-le-Saulnier (Jura). Caisse d'épargne...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)
...? correspondant à l'ajustement de la compensation des dépenses de fonctionnement, au titre des exer..., de la Haute-Garonne, d'Indre-et-Loire, du Jura, de la Meuse et de la Haute-Vienne, en application... rachats effectués par l'Etat et par la Caisse de la dette publique . 184,0. Annulation de titres...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- Décret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du travail (partie réglementaire)
... relève de ce régime ; 2° A la caisse de mutualité sociale agricole, lorsque le salari�... demandes reconventionnelles ou en compensation qui entrent dans leur compétence. ARTICLE R1452-8...Jura. Dole. Dole. Ressort du tribunal de grande instanc...
- LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)
... article est affecté pour moitié à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs ... rédigés : « A compter de 2012, la compensation des pertes de recettes pour chacune des mesures d'...0,963780 . Isère . 1,810974 . Jura . 0,695580 . Landes . 0,737754 . Loir-et-Cher . 0,...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- Arrêté du 13 septembre 2010 relatif au calendrier de transmission et au format des données transmises par les maisons départementales des personnes handicapées au système national d'information prévu à l'article D. 247-2 du code de l'action sociale et des familles
... transmet avant le 10 de chaque mois à la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie, les don... guide d'évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées prévu à l'article R. ...037. INDRE-ET-LOIRE. 038. ISERE. 039. JURA. 040. LANDES. 041. LOIR-ET-CHER. 042. LOIRE. 043. ...
- LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1)
... foncière des entreprises pour 2010, compensation relais 2010 et fonds départementaux de péréquat...0, 964973 . Isère . 1, 823671 . Jura . 0, 700213 . Landes . 0, 735737 . Loir-et-Cher . ... par trois phrases ainsi rédigées : « La Caisse nationale de retraites des agents des collectivit�...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
- Loi
- Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux
... Banque centrale de compensation, S.A., Paris. Banque Chaabi du Maroc, S.A., P... Banque Clément et Cie, S.A., Morez (Jura). Banque commerciale pour l'Europe du Nord (E... Cagéda-Caisse générale de dépôts et d'avances, S.A., Paris. ...

Page suivante