Cahagnolles

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9 documents pour Cahagnolles

- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Bures-les-Monts, Cabourg, Cahagnes, Cahagnolles, La Caine, La Cambe, Cambremer, Campagnolles, Camp...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 décembre 1998 (cas Cour d'appel de Caen, du 15 décembre 1998, 980783)
..., son siège social étant fixé à CAHAGNOLLES, lieu déclaré comme étant également celui de s...
- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
..., Bures-les-Monts, Cabourg, Cahagnes, Cahagnolles, (La) Caine, (La) Cambe, Cambremer, Campagnolles, ...

- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Cabourg; Caen; Cagny; Cahagnes; Cahagnolles; La Caine; Cairon; La Cambe; Cambes-en-Plaine; Cam...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Cabourg ; Caen ; Cagny ; Cahagnes ; Cahagnolles ; La Caine ; Cairon ; La Cambe ; Cambes-en-Plaine ...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
..., Burcy, Bures-les-Monts, Cahagnes, Cahagnolles, La Caine, Cambremer, Campagnolles, Campandre-Valc...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Bucéels, Burcy, Cahagnes, Cahagnolles, La Cambe, Campandré-Valcongrain, Campigny, Canch...
- Décret du 31 décembre 1997 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Calvados »
... Canton de Balleroy : Balleroy, Cahagnolles, Castillon, Bazoque (La), Litteau, Montfiquet, Pla...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 décembre 1998 (cas Cour d'appel de Caen, du 15 décembre 1998, 980783)
..., son siège social étant fixé à CAHAGNOLLES, lieu déclaré comme étant également celui de s...