caen carpiquet

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127 documents pour caen carpiquet

- Arrêté du 17 mars 2008 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)
- Arrêté du 3 mars 2006 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)
- Arrêté du 19 mars 1998 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)

- Arrêté du 8 décembre 1998 portant désignation des organismes chargés d'assurer simultanément des services de la circulation aérienne à la circulation aérienne générale et à la circulation aérienne militaire et précisant les services rendus dans la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)
- Décret relatif au transfert à certaines collectivités territoriales ou à leurs groupements des services ou parties de services du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables qui participent à l'exercice des compétences en matière d'aérodromes transférés en application de l'article 28 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004.
...Commune de Buno-Bonnevaux. . CAEN-CARPIQUET. Communauté d'agglomération de Caen la...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 19 mars 1998 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)
- Code de l'urbanisme
... Baron-sur-Odon, Bretteville-sur-Odon, Caen, Carpiquet, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Cuver...
- Codes
- Arrêté du 25 février 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen - Carpiquet (Calvados)
- Arrêté du 12 mars 1990 approuvant les servitudes aéronautiques de l'aérodrome de Caen-Carpiquet (Calvados)
- Arrêté du 25 février 1992 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Caen - Carpiquet (Calvados)

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