cabris alpes maritimes

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52 documents pour cabris alpes maritimes

- Arrêté du 10 août 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
... d'un office de notaire à la résidence de Cabris (Alpes-Maritimes), est accepté. La raison sociale...
- Code de l'urbanisme
... d'utilisation des espaces terrestres, maritimes et lacustres : . - dans les communes littorales d.... 06 - Alpes-Maritimes . Antibes, Auribeau-sur-Siagne, Le Bar-...-Loup, Beaulieu-sur-Mer, Beausoleil, Biot, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Le Cannet, Cantaron, Cap-...
- Codes
- Arrêté du 17 décembre 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
... d'un office notarial à la résidence de Cabris (Alpes-Maritimes). Mme BRUNET (Céline, Laurence),...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 24 janvier 2008, 06/19835)
...André Z.. . CHAMBRE DES NOTAIRES DES ALPES MARITIMES Irène Jeannine A.. veuve B.. . Grosse d... division établi par MoALBRAND, notaire à Cabris, le 3 août 1995. . Cet état descriptif de divisi...
- Arrêté du 23 août 2006 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
..., notaires associés, à la résidence de Cabris (Alpes-Maritimes)....
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 29 avril 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
... d'un office de notaire à la résidence de Cabris (Alpes-Maritimes). Le retrait de M. Vialatte (Vinc...
- Journal Officiel num. 109, 10 mai 2008
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 23 août 2006 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
..., notaires associés, à la résidence de Cabris (Alpes-Maritimes)....
- Journal Officiel num. 202, 1 septembre 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Olive de Nice'
... territoire des communes du département des Alpes-Maritimes suivantes:. Aiglun, Antibes, Aspremont, ..., Bonson, Bouyon, Breil-sur-Roya, LeBroc, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, LeCannet, Cantaron, Carro...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décret n° 2007-19 du 5 janvier 2007 pris pour l'application de l'article 199 decies EA du code général des impôts relatif aux réductions d'impôt pour investissements locatifs dans le secteur du tourisme
...Lurcy-Lévis. Varennes-sur-Allier. Alpes-de-Haute-Provence. Castellane. Céreste. Château-...Tallard. Vallouise. Veynes. Alpes-Maritimes. Berre-des-Alpes. Beuil. Breil-sur-Roya. Cabris. C...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 06 ? Alpes Maritimes . « Antibes, Aspremont, Auribeau-sur-Si...-sur-Mer, Berre-les-Alpes, Biot, Blausasc, Cabris, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cantaron, Carros, Castagn...

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