Cabestany

• Arrêté du 30 janvier 2012 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Boulou (Le), Cabestany (1), Corneilla-del-Vercol (1), Espira-de-l'Agly, O...

• Journal Officiel num. 28, 2 février 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 septembre 2009 (cas Cour d'appel de Montpellier, 30 septembre 2009, 09/00597)

...Madame Françoise Y.. .. . 66330 CABESTANY . Monsieur Jacques A.. .. . 66000 PERPIGNAN . Made...

• Décret n° 2011-479 du 2 mai 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rivesaltes »

...-Aspres, Bélesta, Le Boulou, Brouilla, Cabestany, Caixas, Calce, Camélas, Canet-en-Roussillon, Can...

• Journal Officiel num. 102, 3 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Côtes du Roussillon'

..., Bélesta, Bouleternère, Brouilla, Cabestany, Caixas, Calce, Camélas, Canet-en-Roussillon, Can...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Code de l'urbanisme

... Baho, Bompas, Cabestany, Canohès, Perpignan, Peyrestortes, Pia, Rivesalte...

• Codes

• Décision n° 2011-1108 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RMC

...Adresse du site : el Molinas, Cabestany (66). Altitude du site (NGF) : 42 mètres. Hauteur...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2011
• Décision

• Arrêté du 20 mai 2010 fixant la liste des personnes morales et des établissements ouverts au public mentionnés au 7° de l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle

..., 3, rue Becquerel, BP 414, 66334 Cabestany. Association Gabriel Deshayes, lieudit La Chartreu...

• Journal Officiel num. 138, 17 juin 2010
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Décision n° 2010-226 du 23 mars 2010 autorisant l'association Radio Narbonne à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Narbonne Méditerranée

...Adresse du site : lieudit El Molinas, Cabestany (66). Altitude du site (NGF) : 42 mètres/sol. Hau...

• Journal Officiel num. 95, 23 avril 2010
• Décision

• Résultats de délibérations

... du 21 février au 2 mars 2003 à Cabestany dans le département des Pyrénées-Orientales:. S...

• Journal Officiel num. 66, 19 mars 2003
• Résultat

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Montpellier, CT0166, du 18 septembre 2006)

... qualité d'ayant droit des Associations CABESTANY XIII et US PIA XV, représentées par ses co-prés...