c 454 06

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126 documents pour c 454 06

- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
...DÉPARTEMENT. POURCENTAGE. Ain. 1,065 814. Aisne. 0,960 219. Allier. 0,761 216. Alpes-de-H...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 août 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 2 août 2007, 06/02545)
... frs pour la trésorerie comptes clients, et 454. 000 frs pour les factures impayées de l'office, ...
- Arrêté du 18 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe
... ou 04-76-82-55-24 ; télécopie : 04-76-82-57-06). L2. Université Lille-II, bureau des concours IT..., DRH, B 102, 91, avenue de la Libération, BP 454, 54001 Nancy Cedex (téléphone : 03-54-50-40-67 o...

- Décret n° 2011-1994 du 27 décembre 2011 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin et de Saint-Pierre-et-Miquelon
...Hautes-Alpes. 135 836. 141 153. 2. 52. 163. 06. Alpes-Maritimes. 1 079 100. 1 094 596. 3. 33....66. Pyrénées-Orientales. 445 890. 454 737. 7. 44. 527. 67. Bas-Rhin. 1 094 439. 1 113 20...
- Arrêté du 18 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 le nombre de postes offerts aux concours pour le recrutement d'ingénieurs d'études
...-II, DRH, B 102, 91, avenue Libération, BP 454, 54001 Nancy Cedex (téléphone : 03-54-50-40-67 o... des concours, 28, avenue Valrose, BP 2135, 06103 Nice Cedex 2 (téléphone : 04-92-07-65-03 ou 04-9...
- Arrêté du 1er mars 2011 fixant pour l'année 2011 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l'article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004
...Hydrocéphalies, niveau 1. . 8. 1 440,06. . . 133,73. 306. 01M282. Hydrocéphalies, niv... . . 13 670,51. . . . 454. 02C11J. Autres interventions intraoculaires en de...
- Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 2e classe
...-82-56-49 ou 04-76-82-55-24 ; fax : 04-76-82-57-06). L2. UNIVERSITÉ LILLE-II, bureau des concours IT...-2, DRH B 102, 91, avenue Libération, BP 454, 54001 Nancy Cedex (tél. : 03-54-50-40-67 ou 03-5...
- Décret n° 2010-1635 du 23 décembre 2010 portant application de la loi pénitentiaire et modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets)
...450, D. 452, D. 453, D. 454, D. 455, D. 456, D. 457 et D. 459 deviennent respe...
- LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)
...Bretagne . 4,75 . 6,72 . Centre . 4,27 . 6,06 . Champagne-Ardenne . 4,82 . 6,84 . Corse . 9,71 ....0 . 0 . ? 1 001 414 . 0 . 0 . ? 1 454 299 . Tarn-et-Garonne . 321 979 . 0 . 1 6...
- Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
- Loi
- Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
...454 . 02C11J . Autres interventions intraoculaires en ...1931 . 06C021 . Chirurgie majeure des malformations digestives, ...

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