buxy 71

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22 documents pour buxy 71

- Décision n° 2010-579 du 13 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock
...Adresse du site : plaine de la Chaume, Buxy (71). Altitude du site (NGF) : 418 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...1 . D 1079 . Limite département 01 / 71 . SAINT-LAURENT-SUR-SAONE . D 1083 . BOURG-EN-BRES...VALLEROIS-LORIOZ . 71 . D 977 . D 981 . BUXY . D 981 . BUXY . 71 . D 981 . D 977 . BUXY . D 49 ...
- Décision n° 2008-85 du 15 janvier 2008 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Europe 1
... du site : TDF, montagne Saint-Sébastien, 71 Autun. Altitude du site (NGF) : 604 mètres. Haute... du site : TDF, Plaine de la Chaume, 71 Buxy. Altitude du site (NGF) : 418 mètres. Hauteur d'a...
- Journal Officiel num. 50, 28 février 2008
- Décision

- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 113. SALON-DE-PROVENCE. 13. D 71D. D 71. SENAS. D 538. LAMANON. 13. D 90. D 99B. TAR...D 121. VALLEROIS-LORIOZ. 71. D 977. D 981. BUXY. D 981. BUXY. 71. D 981. D 977. BUXY. D 49. SANTIL...
- Décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 autorisant l'association RCF Parabole 21 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole
...Adresse du site : TDF, plaine de la Chaume, 71 Buxy. Altitude du site (NGF) : 418 mètres. Hauteu...
- Journal Officiel num. 50, 28 février 2008
- Décision
- Décision relatives à des attributions de ressources en fréquences
... 8 467,25 MHz est attribué à la SARL Radio 71 FM pour sa liaison Chalon-sur-Saône - Colombièrees vers Buxy, pour le transport du programme NRJ Chalon-Le Creu...
- Journal Officiel num. 106, 7 mai 2002
- Décision
- Décret n° 2011-284 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Marc de Bourgogne »
... Bouzeron, Boyer, Burgy, Burnand, Bussières, Buxy, Bray, Bresse-sur-Grosne, Cersot, Chagny, Chaintr�... (89), la Côte-d'Or (21), la Saône-et-Loire (71) et le Rhône (69). Le vignoble principal s'étend...
- Décret n° 2011-283 du 17 mars 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Fine de Bourgogne »
... Bouzeron, Boyer, Burgy, Burnand, Bussières, Buxy, Bray, Bresse-sur-Grosne, Cersot, Chagny, Chaintr�... (89), la Côte-d'Or (21), Saône-et-Loire (71) et du Rhône (69). Le vignoble principal s'étend...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (11) ; Gérard MAITRE, maire de JULLY-LES-BUXY (71) ; Bernard JAMET, maire de BRIE (35) ; Jean DE...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Décret n° 2009-1270 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Gevrey-Chambertin », « Irancy », « Ladoix », « Maranges », « Marsannay », « Meursault », « Monthélie », « Pernand-Vergelesses » et « Pommard »
...-sur-Grosne, Burgy, Burnand, Bussières, Buxy, Cersot, Chagny, Chaintré, Chalon-sur-Saône, Cha...NUMÉRO DE CADASTRE . G . 66 ; 69 ; 71 ; 72 ; 73 ; 74 ; 75 ; 79 ; 81 ; 82 ; 83 ; 84 ; 85 ...

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