bussang 88

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18 documents pour bussang 88

- Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires
...Brigade motorisée d'Epinal (88), dissoute à compter du 1er septembre 2010. Briga...Brigade territoriale de Bussang (88), dissoute à compter du 1er septembre 2010. B...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2002 (cas Cour d'appel de Reims, du 4 septembre 2002)
...veuve B.., née le 04 avril 1954 à BUSSANG (88), demeurant 178 Rue Maurice Genevoix - 51000 C...
- Décision n° 2008-1080 du 2 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...Sierck-les-Bains - Le Stromberg. 88. Bains-les-Bains. Bains-les-Bains 2 - Le Millot. 888. Bussang. Bussang - Révolles. 88. Chapelle-devant-Bruyère...
- Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2009
- Décision

- Décision n° 2010-407 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2003-301 du 10 juin 2003 attribuant à la société Arte France une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision à caractère national dénommé Arte
...24. 87. VAL DE BRIANCE. Agglomération. 46. 88. BAINS-LES-BAINS 2. Agglomération. 64. 88. BRUYERRES. Agglomération. 28. 88. BUSSANG. Agglomération. 26. 88. CORCIEUX. Agglomération....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique du service de télévision dénommé France Ô
...65. 87. VAL DE BRIANCE. Agglomération. 65. 88. BAINS-LES-BAINS 2. Agglomération. 56. 88. BRUYERRES. Agglomération. 56. 88. BUSSANG. Agglomération. 52. 88. CORCIEUX. Agglomération....
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...06/08/2010. 19. BRIVE. Lissac. 09/06/2010. 88. BRUYERES. Agglomération. 15/01/2010. 88. BUSSANG...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...87. VAL DE BRIANCE. 29 mars 2011. 88. VITTEL. 30 mai 2009. 88. EPINAL. 28 septembre 201...88. BRUYERES. 30 janvier 2012. 88. BUSSANG. 30 janvier 2012. 88. CORCIEUX. 30 janvier 2012. 8...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 6 février 1996 portant nomination
... (Louis), né le 30 septembre 1899 à Chamagne (88). Carnoy (Adrien), né le 18 janvier 1897 à F... (Ulysse, André), né le 4 avril 1898 à Bussang (88). Murcier (Jacques), né le 15 juin 1898 �...
- Journal Officiel num. 32, 7 février 1996
- Décret
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...« 87 ? Haute-Vienne . « Saint-Junien. . « 88 ? Vosges . « Basse-sur-le-Rupt, Bussang, Chantrai...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2002 (cas Cour d'appel de Reims, du 4 septembre 2002)
...veuve B.., née le 04 avril 1954 à BUSSANG (88), demeurant 178 Rue Maurice Genevoix - 51000 C...

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